Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2022 version 1.0

561 - Services de commerce de détail (sauf les commissions)

Ce groupe comprend les services d'achat et de vente de marchandises pour compte propre, à l'étape finale de la chaîne de distribution, ainsi que les services accessoires à la vente au détail de marchandises; les services sont fournis en magasin, en ligne ou au moyen de machines distributrices.

• Exclusion(s)

  • service d'achat et de vente de marchandises pour compte propre, à une étape intermédiaire de la chaîne de distribution (Voir 551 Services de commerce de gros (sauf les commissions))
  • service de vente de marchandises pour des tiers, moyennant le versement d'une commission, à l'étape finale du processus de distribution (Voir 562 Commissions sur le commerce de détail)

56111 - Aliments et boissons au détail

Cette classe comprend les services de commerce de détail d'aliments frais; d'aliments congelés; aliments secs emballés, et de boissons gazeuses et autres boissons. Les services de commerce de détail de produits comestibles au cannabis sont exclus de cette classe.

• Exclusion(s)

  • aliments frais au cannabis, au détail (Voir 561136 Produits comestibles au cannabis, au détail)
  • boissons au cannabis, au détail (Voir 5611361 Boissons au cannabis, au détail)
  • produits comestibles au cannabis, au détail (Voir 561136 Produits comestibles au cannabis, au détail)

56113 - Produits du cannabis, au détail

Cette classe comprend les services de commerce de détail de graines viables de cannabis; de plants végétatifs de cannabis; de cannabis frais et séché (bourgeons et feuilles); de l'huile de cannabis; des autres extraits et concentrés de cannabis; des produits comestibles au cannabis; et des autres produits du cannabis n.c.a., pour usages non médical et médical. Le cannabis est sélectionné pour contenir des cannabinoïdes, en particulier le tétrahydrocannabinol (THC) - plus de 0,3 % p/p (en poids ou poids pour poids) - et le cannabidiol (CBD).

• Exclusion(s)

  • graines de chanvre pour aliments, non utilisées pour produire du cannabis enivrant et hallucinogène (0,3 % p/p ou moins de THC), au détail (Voir 5611123 Aliments secs emballés, au détail)
  • graines de chanvre pour l'agriculture, non utilisées pour produire du cannabis enivrant et hallucinogène (0,3 % p/p ou moins de THC), au détail (Voir 5619142 Fournitures agricoles au détail)
  • produits pharmaceutiques à base de cannabis, au détail (Voir 561711 Produits pharmaceutiques au détail)

56121 - Vêtements au détail

Cette classe comprend les services de commerce de détail de vêtements pour hommes; de vêtements pour femmes; de vêtements pour enfants et bébés; et de vêtements sacerdotaux, de costumes de scène, et de vêtements non binaires et non genrés.

56123 - Bijoux et montres, valises et mallettes, au détail

Cette classe comprend les services de commerce de détail de bijoux et montres; de valises, mallettes, sacs à dos et sacs polochons.

56124 - Chaussures au détail

Cette classe comprend les services de commerce de détail de chaussures pour hommes; de chaussures pour femmes; de chaussures pour non genré et non binaires; et de chaussures pour bébés et enfants.

56131 - Mobilier, accessoires d'ameublement, articles ménagers, appareils électroménagers et appareils électroniques, à usage domestique, au détail

Cette classe comprend les services de commerce de détail de mobilier domestique d'intérieur; de mobilier domestique d'extérieur; d'accessoires d'ameublement de maison; d'articles ménagers; d'appareils électroménagers; et d'appareils électroniques de consommation.

56141 - Articles de sport et de loisirs (sauf les publications, les enregistrements audio et vidéo, et les ludiciels), au détail

Cette classe comprend les services de commerce de détail d'articles de sport, y compris les bicyclettes; de jouets et jeux; et de matériel et fournitures d'art et de loisirs, n.c.a.

56142 - Publications au détail

Cette classe comprend les services de commerce de détail de livres, de journaux, de revues, de périodiques et d'autres publications, publiés.

56143 - Enregistrements audio et vidéo, et ludiciels, au détail

Cette classe comprend les services de commerce de détail d'enregistrements audio, de films, d'émissions de télévision et d'autres enregistrements vidéo, et de ludiciels.

56151 - Véhicules automobiles au détail

Cette classe comprend les services de commerce de détail de véhicules automobiles neufs; et de véhicules automobiles d'occasion.

56152 - Véhicules récréatifs au détail

Cette classe comprend les services de commerce de détail de véhicules récréatifs neufs; et de véhicules récréatifs d'occasion.

56153 - Pièces, accessoires et fournitures de véhicules automobiles, au détail

Cette classe comprend les services de commerce de détail de pneus neufs de véhicules automobiles; de pièces et d'accessoires neufs et d'occasion de véhicules automobiles; et de produits chimiques pour véhicules automobiles.

56161 - Carburants pour les véhicules automobiles et combustibles résidentiels, au détail

Cette classe comprend les services de commerce de détail de carburants pour les véhicules automobiles; et de combustibles résidentiels.

56171 - Produits de santé à usage domestique au détail

Cette classe comprend les services de commerce de détail de produits pharmaceutiques; de lunettes et lentilles; et de produits de santé à usage domestique, n.c.a. Les services de commerce de détail des produits du cannabis sont exclus de cette classe.

56172 - Produits de soins pour bébés, de beauté et d'hygiène personnelle, au détail

Cette classe comprend les services de commerce de détail de produits de soins pour bébés; et de produits de beauté et d'hygiène personnelle.

56181 - Articles de quincaillerie, outils, articles de rénovation et produits pour pelouse et jardin, au détail

Cette classe comprend les services de commerce de détail d'articles de quincaillerie et d'outils; de matériaux et fournitures de rénovation; et d'équipement et articles domestiques pour la pelouse et le jardin. Les services de commerce de détail de produits du cannabis sont exclus de cette classe.

56191 - Produits divers au détail

Cette classe comprend les services de commerce de détail d'animaux de compagnie, d'aliments pour animaux de compagnie et fournitures pour animaux de compagnie; de produits du tabac et accessoires; de matériel et fournitures de bureau pour la maison, n.c.a.; d'équipement et fournitures agricoles; d'équipement et fournitures, n.c.a.; et d'oeuvres d'art, d'objets de collection, d'antiquités, et de marchandises usagées ou d'occasion, sauf les véhicules automobiles et les maisons mobiles. Les produits du cannabis sont exclus de cette classe.