Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2022 version 1.0

482 - Logiciels et octroi de licences de logiciels

Ce groupe comprend les logiciels publiés qui sont vendus avec un contrat de licence d'utilisation (par l'éditeur), et les licences d'utilisation de logiciels ou de composants logiciels pour générer des recettes.

• Exclusion(s)

  • logiciels (sauf les ludiciels) au détail (Voir 5613162 Logiciels (sauf les ludiciels), au détail)
  • logiciels d'application généraux en nuage, autonomes (Voir 7511122 Logiciel en tant que service, en nuage)
  • logiciels d'application généraux en nuage, avec fourniture d'infrastructure (plateforme) de service des TI (Voir 7511147 Plateforme en tant que service)
  • logiciels de base et de programmation en nuage, autonomes (Voir 7511122 Logiciel en tant que service, en nuage)
  • logiciels de base et de programmation en nuage, avec fourniture d'infrastructure (plateforme) de service des TI (Voir 7511147 Plateforme en tant que service)
  • logiciels produits en vertu de contrats conclus avec des tiers (Voir 643111 Services de conception et de développement de logiciels sur mesure)
  • logiciels produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents (Voir 6321111 Logiciels originaux)
  • ludiciels au détail (Voir 561433 Ludiciels au détail)
  • ludiciels en gros (Voir 5511453 Ludiciels, en gros)
  • plate-forme d'application en tant que service (Voir 7511147 Plateforme en tant que service)
  • services de jeux en ligne (Voir 7234161 Services de jeux en ligne (sauf les jeux de hasard))
  • ventes en gros de logiciels (sauf les ludiciels) (Voir 5511752 Logiciels (sauf les ludiciels), en gros)

48211 - Logiciels de base et de programmation et octroi de licences de logiciels

Cette classe comprend les logiciels de base et de programmation publiés qui sont vendus avec un contrat de licence d'utilisation (par l'éditeur), et les licences d'utilisation de logiciels de base et de programmation ou de composants logiciels pour générer des recettes. Les logiciels de base et de programmation sont nécessaires à la gestion des ressources informatiques et comme soutien à la production ou à l'exécution des programmes d'application, mais ne sont pas spécifiques à une application particulière.

• Exclusion(s)

  • logiciels de base et de programmation (sauf les ludiciels), au détail (Voir 5613162 Logiciels (sauf les ludiciels), au détail)
  • logiciels de base et de programmation en nuage, autonomes (Voir 7511122 Logiciel en tant que service, en nuage)
  • logiciels de base et de programmation en nuage, avec fourniture d'infrastructure (plateforme) de service des TI (Voir 7511147 Plateforme en tant que service)
  • logiciels personnalisés produits en vertu de contrats conclus avec des tiers (Voir 643111 Services de conception et de développement de logiciels sur mesure)
  • logiciels produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents (Voir 6321111 Logiciels originaux)
  • plate-forme d'application en tant que service (Voir 7511147 Plateforme en tant que service)
  • ventes en gros de logiciels de base et de programmation (sauf les ludiciels) (Voir 5511752 Logiciels (sauf les ludiciels), en gros)

48212 - Ludiciels et octroi de licences de logiciels

Cette classe comprend les ludiciels publiés qui sont vendus avec un contrat de licence d'utilisation (par l'éditeur), et les licences d'utilisation de ludiciels ou de composants logiciels pour générer des recettes.

• Exclusion(s)

  • ludiciels au détail (Voir 561433 Ludiciels au détail)
  • ludiciels en gros (Voir 5511453 Ludiciels, en gros)
  • ludiciels produits en vertu de contrats conclus avec des tiers (Voir 6431113 Services de conception et de développement de ludiciels)
  • ludiciels produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents (Voir 6321111 Logiciels originaux)
  • services de jeux de hasard en ligne (Voir 8331161 Produits de jeux de hasard sur Internet)
  • services de jeux en ligne (Voir 7234161 Services de jeux en ligne (sauf les jeux de hasard))

48213 - Logiciels d'application généraux (sauf les ludiciels) et octroi de licences de logiciels

Cette classe comprend les logiciels d'application généraux publiés qui sont vendus avec un contrat de licence d'utilisation (par l'éditeur), et les licences d'utilisation de logiciels d'application généraux ou de composants logiciels pour générer des recettes.

• Exclusion(s)

  • logiciels d'application généraux (sauf les ludiciels) au détail (Voir 5613162 Logiciels (sauf les ludiciels), au détail)
  • logiciels d'application généraux en nuage, autonomes (Voir 7511122 Logiciel en tant que service, en nuage)
  • logiciels d'application généraux en nuage, avec fourniture d'infrastructure (plateforme) de service des TI (Voir 7511147 Plateforme en tant que service)
  • logiciels d'application généraux produits en vertu de contrats conclus avec des tiers (Voir 643111 Services de conception et de développement de logiciels sur mesure)
  • logiciels d'application généraux produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents (Voir 6321111 Logiciels originaux)
  • plate-forme d'application en tant que service (Voir 7511147 Plateforme en tant que service)
  • ventes en gros de logiciels d'application généraux (sauf les ludiciels) (Voir 5511752 Logiciels (sauf les ludiciels), en gros)