Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2022 version 1.0

163 - Diamants et autres minéraux non métalliques (sauf les pierres précieuses taillées)

Ce groupe comprend les diamants et les autres minéraux non métalliques, sauf les pierres précieuses taillées.

• Exclusion(s)

  • pierres gemmes taillées et bijoux en métaux précieux (Voir 47533 Bijoux, pierres précieuses taillées, pièces de bijouterie, couverts et ustensiles de table et autres articles en métaux précieux)

16311 - Diamants non taillés et industriels

Cette classe comprend les diamants non taillés et industriels.

16312 - Minéraux non métalliques (sauf les diamants)

Cette classe comprend les minéraux non métalliques, sauf les diamants non taillés et industriels.

• Exclusion(s)

  • diamants non taillés et industriels (Voir 16311 Diamants non taillés et industriels)