Variante du Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) 2022 version 1.0 pour le secteur de l'énergie

Non E - Industries non incluses dans le secteur de l'énergie

Cette catégorie comprend tous les codes du SCIAN qui ne touchent pas aux industries de l'énergie.

48-49e - Transport et entreposage, non E

Cette catégorie comprend la partie du secteur SCIAN 48-49 « Transport et entreposage » qui ne touche pas aux industries de l'énergie.

493 - Entreposage

Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale est l'exploitation d'installations d'entreposage de marchandises diverses, d'installations frigorifiques et d'autres types d'installations d'entreposage. Sont compris dans ce sous-secteur les tiers entrepôts qui offrent des services d'entreposage aux détaillants et grossistes. Ces établissements mettent à la disposition de leurs clients des installations d'entreposage de marchandises. Ils ne détiennent pas le titre des marchandises qu'ils manutentionnent. Ces établissements assument la responsabilité de l'entreposage des biens et assurent la sécurité des biens entreposés. Ils peuvent également fournir une gamme de services, souvent appelés services logistiques, relatifs à la distribution des biens des clients. Parmi les services logistiques, notons l'étiquetage, la rupture de charge, le contrôle et la gestion des stocks, les menus travaux de montage, l'entrée et l'exécution des commandes, le conditionnement, la collecte et l'emballage, le marquage et l'étiquetage des prix et l'organisation du transport. Toutefois, les établissements de ce sous-secteur fournissent toujours des services d'entreposage en plus de tout service logistique. En outre, l'entreposage des biens ne doit pas être une activité accessoire à la prestation d'un service tel que le marquage des prix.

Sont compris dans ce sous-secteur les établissements d'entreposage public et d'entreposage à forfait. Les établissements d'entreposage public offrent généralement des services d'entreposage de courte durée, habituellement pour une période de moins de trente jours. L'entreposage à forfait implique généralement un contrat à plus long terme, qui comprend souvent la prestation de services logistiques et la fourniture d'installations spécialisées.

Sont compris dans ce sous-secteur les services d'entrepôt de douane et les entrepôts situés en zone franche. Toutefois, les services d'entreposage essentiellement liés à l'octroi de crédit sont exclus.

4931 - Entreposage

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale est l'exploitation d'installations d'entreposage de marchandises diverses, d'installations frigorifiques et d'autres types d'installations d'entreposage. Sont compris dans ce groupe les tiers entrepôts qui offrent des services d'entreposage aux détaillants et grossistes. Ces établissements mettent à la disposition de leurs clients des installations d'entreposage de marchandises. Ils ne détiennent pas le titre des marchandises qu'ils manutentionnent. Ces établissements assument la responsabilité de l'entreposage des biens et assurent la sécurité des biens entreposés. Ils peuvent également fournir une gamme de services, souvent appelés services logistiques, relatifs à la distribution des biens des clients. Parmi les services logistiques, notons l'étiquetage, la rupture de charge, le contrôle et la gestion des stocks, les menus travaux de montage, l'entrée et l'exécution des commandes, le conditionnement, la collecte et l'emballage, le marquage et l'étiquetage des prix et l'organisation du transport. Toutefois, les établissements de ce groupe fournissent toujours des services d'entreposage en plus de tout service logistique. En outre, l'entreposage des biens ne doit pas être une activité accessoire à la prestation d'un service tel que le marquage des prix.

Sont compris dans ce groupe les établissements d'entreposage public et d'entreposage à forfait. Les établissements d'entreposage public offrent généralement des services d'entreposage de courte durée, habituellement pour une période de moins de trente jours. L'entreposage à forfait implique généralement un contrat à plus long terme, qui comprend souvent la prestation de services logistiques et la fourniture d'installations spécialisées.

Sont compris dans ce groupe les services d'entrepôt de douane et les entrepôts situés en zone franche. Toutefois, les services d'entreposage essentiellement liés à l'octroi de crédit sont exclus.

• Exclusion(s)

  • entreposage de vêtements et de fourrures, destiné aux individus (Voir 812320 Services de nettoyage à sec et de blanchissage (sauf le libre-service))
  • entreposage libre-service de biens dans des installations qu'il est convenu d'appeler mini-entrepôts (Voir 531130 Mini-entrepôts libre-service)
  • exploitation d'élévateurs à grains qui ne sont pas principalement pour l'entreposage (Voir 411120 Grossistes-marchands de graines oléagineuses et de grains céréaliers)
  • manutention et distribution de marchandises lorsque l'établissement détient les titres de ces biens (Voir 41 Commerce de gros)
  • services d'emballage et d'étiquetage, que des services accessoires d'entreposage soient offerts ou non (Voir 561910 Services d'emballage et d'étiquetage)