Variante du SCIAN 2007 - Industries de l'enquête sur la population active (EPA)
5122 - Industries de l'enregistrement sonore
Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale est la production et la distribution d'enregistrements musicaux, l'édition de musique ou la prestation de services d'enregistrement sonore ou de services connexes.
Exclusion(s) :
- les formations musicales et les musiciens (Voir 71113 Formations musicales et musiciens)
- les auteurs-compositeurs (Voir 711513 Écrivains et auteurs indépendants)
et
les établissements dont l'activité principale est :
- la reproduction en série d'enregistrements sonores (Voir 33461 Fabrication et reproduction de supports magnétiques et optiques)
- le commerce de gros d'enregistrements sonores (Voir 41444 Grossistes en enregistrements sonores)
51221 - Production d'enregistrements sonores
Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la production d'enregistrements sonores. Ces établissements signent des contrats avec des artistes et organisent et financent la production d'enregistrements maîtres. Les établissements de cette classe détiennent les droits d'auteur sur les enregistrements maîtres et tirent la plupart de leurs recettes de la vente, de la location et de l'octroi de licences d'exploitation d'enregistrements maîtres. Les établissements de cette classe ne disposent pas d'installations de reproduction ou de distribution.
Exclusion(s) :
- les producteurs indépendants d'enregistrements sonores engagés en vertu d'ententes contractuelles (Voir 711512 Acteurs, comédiens et interprètes indépendants)
et
les établissements dont l'activité principale est :
- la reproduction en série d'enregistrements sonores (Voir 33461 Fabrication et reproduction de supports magnétiques et optiques)
- le commerce de gros d'enregistrements sonores (distribution des produits finis destinés à la revente, y compris les produits d'importation) (Voir 41444 Grossistes en enregistrements sonores)
- le lancement, la promotion et la distribution d'enregistrements sonores (Voir 51222 Production et distribution d'enregistrements sonores de manière intégrée)
- la promotion et l'autorisation d'utiliser les oeuvres musicales dans divers médias (Voir 51223 Éditeurs de musique)
- la fourniture des installations et de l'expertise technique nécessaires à l'enregistrement d'interprétations musicales (Voir 51224 Studios d'enregistrement sonore)
- la gestion de la carrière des artistes (Voir 71141 Agents et représentants d'artistes, d'athlètes et d'autres personnalités publiques)
51222 - Production et distribution d'enregistrements sonores de manière intégrée
Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est le lancement, la promotion et la distribution d'enregistrements sonores. Les établissements de cette classe fabriquent ou prennent des dispositions en vue de la fabrication des enregistrements, comme les bandes et cassettes audio et les disques compacts, font la promotion de ces produits et les distribuent aux grossistes, aux détaillants ou directement au public. Ces établissements produisent eux-mêmes les enregistrements maîtres ou obtiennent les droits de reproduction et/ou de distribution d'enregistrements maîtres produits par des sociétés de production d'enregistrements sonores ou par d'autres sociétés intégrées d'enregistrements sonores.
Exclusion(s) :
Établissements dont l'activité principale consiste :
- la reproduction en série d'enregistrements sonores (Voir 33461 Fabrication et reproduction de supports magnétiques et optiques)
- le commerce de gros d'enregistrements sonores (distribution des produits finis destinés à la revente, y compris les produits d'importation) (Voir 41444 Grossistes en enregistrements sonores)
- la production d'enregistrements sonores, y compris la passation de contrats avec des artistes, l'organisation et le financement de la production d'enregistrements maîtres et la mise en marché des droits de reproduction (Voir 51221 Production d'enregistrements sonores)
- la fourniture des installations et de l'expertise technique nécessaires à l'enregistrement d'interprétations musicales (Voir 51224 Studios d'enregistrement sonore)
51223 - Éditeurs de musique
Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est l'acquisition et l'enregistrement des droits d'auteur sur des compositions musicales, conformément à la loi, ainsi que la promotion et l'autorisation d'utiliser ces compositions dans des enregistrements, à la radio et à la télévision, dans des films, des interprétations sur scène, des productions imprimées, multimédias ou autres. Les établissements de cette classe représentent les intérêts des auteurs-compositeurs et d'autres propriétaires de compositions musicales par l'exploitation de telles oeuvres en vue de produire des recettes, généralement en vertu d'un contrat de licence. Ces établissements peuvent détenir les droits d'auteur ou agir à titre d'administrateurs des droits d'auteur sur les oeuvres musicales pour le compte des titulaires de ces droits.
Exclusion(s) :
- les auteurs-compositeurs qui agissent à titre d'éditeurs de leurs propres oeuvres (Voir 711513 Écrivains et auteurs indépendants)
51224 - Studios d'enregistrement sonore
Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir les installations et l'expertise technique nécessaires à l'enregistrement d'interprétations musicales. Les établissements de cette classe peuvent également fournir des services audio de production ou de postproduction pour la création d'enregistrements maîtres, de même que des services audio pour les productions cinématographiques, télévisuelles et vidéo.
Exclusion(s) :
Établissements dont l'activité principale consiste :
- la reproduction en série d'enregistrements sonores (Voir 33461 Fabrication et reproduction de supports magnétiques et optiques)
- la production d'enregistrements sonores, y compris la passation de contrats avec des artistes, l'organisation et le financement de la production d'enregistrements maîtres et la mise en marché des droits de reproduction (Voir 51221 Production d'enregistrements sonores)
- le lancement, la promotion et la distribution d'enregistrements sonores (Voir 51222 Production et distribution d'enregistrements sonores de manière intégrée)
51229 - Autres industries de l'enregistrement sonore
Cette classe comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe et dont l'activité principale consiste à fournir des services d'enregistrement sonore.
Exclusion(s) :
Établissements dont l'activité principale consiste :
- la reproduction en série d'enregistrements sonores (Voir 33461 Fabrication et reproduction de supports magnétiques et optiques)
- le commerce de gros d'enregistrements sonores (distribution des produits finis destinés à la revente, y compris les produits d'importation) (Voir 41444 Grossistes en enregistrements sonores)
- la production d'enregistrements sonores, y compris la passation de contrats avec des artistes, l'organisation et le financement de la production d'enregistrements maîtres et la mise en marché des droits de reproduction (Voir 51221 Production d'enregistrements sonores)
- le lancement, la promotion et la distribution d'enregistrements sonores (Voir 51222 Production et distribution d'enregistrements sonores de manière intégrée)
- la promotion et l'autorisation d'utiliser des oeuvres musicales dans divers médias (Voir 51223 Éditeurs de musique)
- la fourniture des installations et de l'expertise technique nécessaires à l'enregistrement d'interprétations musicales (Voir 51224 Studios d'enregistrement sonore)
- l'organisation et la promotion de la présentation de productions artistiques sur scène (Voir 7113 Promoteurs (diffuseurs) d'événements artistiques et sportifs et d'événements similaires)
- la gestion de la carrière des artistes (Voir 71141 Agents et représentants d'artistes, d'athlètes et d'autres personnalités publiques)
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