Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) Canada 2022 version 1.0

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31-33 - Fabrication

Ce secteur comprend les établissements dont l'activité principale est la transformation de matières ou de substances en nouveaux produits par des procédés chimiques, mécaniques ou physiques. Il peut s'agir de produits finis, c'est-à-dire propres à l'utilisation ou à la consommation, ou de produits semi-finis, c'est-à-dire destinés à servir de matières premières à un établissement qui les utilisera pour produire autre chose. Sont aussi assimilées aux activités de fabrication, des activités telles que l'assemblage des composants de produits fabriqués; le mélange de matières; la finition de produits fabriqués par la teinture, le traitement thermique, le placage et d'autres procédés similaires. Les établissements du secteur de la fabrication sont connus sous diverses appellations selon les domaines, par exemple usines, fabriques ou manufactures.

Les établissements du secteur de la fabrication peuvent posséder les matières qu'ils transforment ou transformer des matières appartenant à d'autres établissements. La fabrication peut s'effectuer en usine ou au domicile des travailleurs à l'aide de machines ou d'outils à main.

Les fabricants qui donnent en sous-traitance toutes les activités de transformation mais qui possèdent les facteurs de production sont classés dans le secteur de la fabrication. Ceux qui donnent en sous-traitance toutes les activités de transformation mais qui ne possèdent pas les facteurs de production sont classés dans les différentes catégories de grossistes-marchands du secteur 41 Commerce de gros. Ces unités achètent en fait le produit fini au fabricant dans l'intention de le revendre. Elles peuvent concevoir le produit en question et peuvent aussi avoir voix au chapitre de la fabrication.

Certaines activités de transformation de biens sont classées dans d'autres secteurs, notamment les activités post-récoltes des établissements agricoles, telles que le séchage des récoltes; l'exploitation forestière; l'enrichissement des minerais; la production d'ouvrages par les établissements du secteur de la construction; et diverses activités réalisées par les détaillants, telles que la coupe de viande et l'assemblage de produits tels des bicyclettes et des ordinateurs.

Les succursales ou bureaux de vente (mais pas les magasins de détail) dont se servent les entreprises de fabrication de raffinage et d'exploitation minière pour commercialiser leurs produits et qui sont situés ailleurs qu'à leurs usines ou à leurs mines sont aussi compris dans les différentes catégories de grossistes-marchands du secteur 41 Commerce de gros.

311 - Fabrication d'aliments

Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale est la production d'aliments destinés à la consommation humaine ou animale.

  • Exclusion(s)

    • fabrication de boissons ou de tabac (Voir 312 Fabrication de boissons et de produits du tabac)

3119 - Fabrication d'autres aliments

Ce groupe comprend les établissements qui ne figurent dans aucun autre groupe et dont l'activité principale est la fabrication d'aliments.

31199 - Fabrication de tous les autres aliments

Cette classe comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe et dont l'activité principale est la fabrication d'aliments. Sont inclus les établissements dont l'activité principale est la fabrication et le conditionnement en vue de la revente à l'unité d'aliments préparés périssables comme les salades, les sandwiches, les repas préparés, les pizzas fraîches, les pâtes alimentaires fraîches et les légumes pelés ou coupés.

311990 - Fabrication de tous les autres alimentsCAN

Cette classe canadienne comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe canadienne et dont l'activité principale est la fabrication d'aliments.

  • Exemple(s) illustratif(s)

    • légumes frais (c.-à-d., coupés, pelés, polis ou tranchés), fabrication
    • mélanges à soupe secs, fabriqués à partir d'ingrédients achetés
    • mélanges de pâtes alimentaires, fabriqués à partir d'ingrédients secs achetés (p. ex., linguini avec mélange de brocoli sec)
    • mélanges de pommes de terre ou de riz, fabriqués à partir d'ingrédients secs achetés
    • mélanges pour breuvage en poudre (sauf à base de chocolat, lait, café ou thé), fabrication
    • pâtes fraîches, fabrication
    • pizzas fraîches, fabrication
    • poudre à pâte et levure, fabrication
    • repas préparés périssables, emballés pour revente individuelle
    • sandwichs frais (c.-à-d., assemblés et emballés pour le commerce de gros), fabrication
    • sirops de table aromatisés artificiellement, fabrication
    • substituts de viande d'origine végétale, fabrication
    • succédanés d'oeuf, fabrication

    Tous les exemples

  • Inclusion(s)

    • fabrication et conditionnement en vue de la revente à l'unité d'aliments préparés périssables comme les salades, les pizzas fraîches, les pâtes alimentaires fraîches et les légumes pelés ou coupés
  • Exclusion(s)

    • croutons et chapelure fabriqués dans une boulangerie commerciale (Voir 311814 Boulangeries commerciales et fabrication de produits de boulangerie congelés)
    • fabrication de concentrés de café ou thé (c.-à-d., café instantané) (Voir 311920 Fabrication de café et de thé)
    • fabrication de confiseries à base de maïs (p. ex., boules de maïs éclaté, produits de maïs éclaté enrobé) (Voir 311340 Fabrication de confiseries non chocolatées)
    • fabrication de desserts congelés au tofu (Voir 311520 Fabrication de crème glacée et de desserts congelés)
    • fabrication de garniture pour pâté à la viande (Voir 311614 Fonte de graisses animales et transformation de la viande provenant de carcasses)
    • fabrication de garniture pour pâté au poulet (Voir 311615 Abattage et transformation de la volaille)
    • fabrication de garniture pour pâté aux fruits de mer (Voir 311710 Préparation et conditionnement de poissons et de fruits de mer)
    • fabrication de maïs soufflé éclaté (sauf enrobé) (Voir 311919 Fabrication d'autres aliments à grignoter)
    • fabrication de mélanges de poudres pour breuvage au chocolat et à base de lait (Voir 311515 Fabrication de beurre, de fromage et de produits laitiers secs et concentrés)
    • fabrication de mélanges secs (p.ex., sauce, vinaigrette à salade) (Voir 311940 Fabrication d'assaisonnements et de vinaigrettes)
    • mise en conserve de fruits et légumes marinés et déshydratés pour garnitures de tartes (Voir 311420 Mise en conserve, marinage et séchage de fruits et de légumes)
    • production de sirops d'érable et produits de l'érable (Voir 111994 Production de sirop d'érable et d'autres produits de l'érable)
    • sirop de maïs, fabriqué à partir de l'extraction de l'amidon du maïs par voie humide (Voir 311221 Mouture humide du maïs)
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