Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2012 version 1.0
52124 - Autres services de transport en commun et de voyageurs par route
| Code | Sous-classe |
|---|---|
| 521241Transport interurbain de voyageurs par autobus nolisé | Transport interurbain de voyageurs par autobus nolisé |
| 521242Transport local de voyageurs par autobus nolisé | Transport local de voyageurs par autobus nolisé |
| 521243Autres services de transport interurbain de voyageurs par route (sauf selon un itinéraire fixe) | Autres services de transport interurbain de voyageurs par route (sauf selon un itinéraire fixe) |
| 521244Service de navette | Service de navette |
| 521245Autres services de transport local de voyageurs par route, selon un itinéraire fixe | Autres services de transport local de voyageurs par route, selon un itinéraire fixe |
| 521246Service de transport en commun urbain pour les personnes ayant des besoins spéciaux | Service de transport en commun urbain pour les personnes ayant des besoins spéciaux |
| 521247Service local de transport partagé de voyageurs | Service local de transport partagé de voyageurs |
- Date de modification :