Classification de l'ancienneté des causes

Structure de la classification

Classification de l'ancienneté des causes - Structure de la classification
Code Titre
1 Volume des causes d'une ancienneté de 1 mois ou plus
2 Volume des causes d'une ancienneté de plus de 1 mois à 3 mois
3 Volume des causes d'une ancienneté de plus de 3 mois à 6 mois
4 Volume des causes d'une ancienneté de plus de 6 mois à 12 mois
5 Volume des causes d'une ancienneté de plus de 12 mois à 18 mois
6 Volume des causes d'une ancienneté de plus de 18 mois à 30 mois
7 Volume des causes d'une ancienneté de plus de 30 mois
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