Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada [Version provisoire 0.1]

514 - Services de films et d'enregistrements sonores, radiodiffusion et télédiffusion, et autres services reliés à l'information

Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada [Version provisoire 0.1] - Structure de la classification
Code Groupe de sortie
512011Services de production de films, d'émissions de télévision et de vidéos Services de production de films, d'émissions de télévision et de vidéos
512012Services de postproduction de films, d'émissions de télévision et de vidéos Services de postproduction de films, d'émissions de télévision et de vidéos
512013Enregistrements audiovisuels (sur disque ou autre support matériel) Enregistrements audiovisuels (sur disque ou autre support matériel)
512014Octroi sous licence des droits de distribution d'oeuvres audiovisuelles Octroi sous licence des droits de distribution d'oeuvres audiovisuelles
512015Octroi sous license des droits de projection de films télédiffusés ou loués, d'émissions de télévision et de vidéos Octroi sous license des droits de projection de films télédiffusés ou loués, d'émissions de télévision et de vidéos
512016Droits d'entrée pour la présentation de films Droits d'entrée pour la présentation de films
512021Services d'enregistrement en studio et en direct Services d'enregistrement en studio et en direct
512022Enregistrements sonores Enregistrements sonores
512023Octroi sous licence des droits d'utilisation d'oeuvres musicales et des enregistrements sonores d'une oeuvre musicale Octroi sous licence des droits d'utilisation d'oeuvres musicales et des enregistrements sonores d'une oeuvre musicale
512024Distribution d'enregistrements sonores pour des tiers Distribution d'enregistrements sonores pour des tiers
512025Administration des droits d'auteur pour des tiers Administration des droits d'auteur pour des tiers
515011Concession de droits pour distribuer le contenu d'émissions spécialisées protégé par le droit d'auteur Concession de droits pour distribuer le contenu d'émissions spécialisées protégé par le droit d'auteur
515021Temps d'antenne à la radio classique Temps d'antenne à la radio classique
515022Temps d'antenne à la télévision classique Temps d'antenne à la télévision classique
515023Temps d'antenne à la télévision payante ou par satellite Temps d'antenne à la télévision payante ou par satellite
517021Services d'abonnement à la télévision par câble et par satellite Services d'abonnement à la télévision par câble et par satellite
519031Autres services d'information Autres services d'information
Signaler un problème sur cette page

Quelque chose ne fonctionne pas? L'information n'est plus à jour? Vous ne trouvez pas ce que vous cherchez?

S'il vous plaît contactez-nous et nous informer comment nous pouvons vous aider.

Avis de confidentialité

Date de modification :