Classification des programmes et des sanctions d'études - variante grade professionnel
9.5 - Autre genre de sanction d'études de premier cycle post-baccalauréat
Cette catégorie comprend les autres genres de sanctions d'études reconnues pour les programmes d'études postsecondaires qui ne sont pas des programmes d'études supérieures et qui exigent le baccalauréat à l'admission soit explicitement, soit implicitement (comme dans le cas de programmes simultanés où les titres acquis de ce programme sont équivalents à un programme qui exige un baccalauréat comme condition d'admission, mais où le baccalauréat n'est pas une condition du fait de la nature simultanée du programme). Elle exclut les sanctions d'études courtes, les certificats, les diplômes et les grades de premier cycle post-baccalauréat.
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