Classification des programmes et des sanctions d'études - variante grade professionnel
9 - Programme postérieur au baccalauréat, excluant les études supérieures (excluant des grades professionnel)
Cette catégorie comprend les programmes d'études postsecondaires qui ne sont pas des programmes d'études supérieures et qui exigent le baccalauréat à l'admission soit explicitement, soit implicitement (comme dans le cas de programmes simultanés où les titres acquis de ce programme sont équivalents à un programme qui exige un baccalauréat comme condition d'admission, mais où le baccalauréat n'est pas une condition du fait de la nature simultanée du programme). Pour certaines provinces et certains établissements postsecondaires, cette catégorie englobe aussi les programmes postsecondaires de premier cycle dont l'obtention du grade nécessite des études qui dépassent celles du baccalauréat en raison de l'étendue de l'apprentissage. Cette catégorie exclut les grades dans les domaines d'études précises énumérés dans la catégorie « 12 Programme de grade professionnel ».
9.1 - Sanction d'études courtes de premier cycle post-baccalauréat
Cette catégorie comprend les sanctions d'études courtes pour les programmes d'études postsecondaires qui ne sont pas des programmes d'études supérieures et qui exigent le baccalauréat à l'admission soit explicitement, soit implicitement (comme dans le cas de programmes simultanés où les titres acquis de ce programme sont équivalents à un programme qui exige un baccalauréat comme condition d'admission, mais où le baccalauréat n'est pas une condition du fait de la nature simultanée du programme). Une reconnaissance officielle décernée lors de la réussite de programmes d'études qui sont de plus courte durée que les programmes qui permettent d'obtenir un certificat, un diplôme ou un grade comme sanction d'études officielle.
9.2 - Certificat de premier cycle post-baccalauréat
Cette catégorie comprend les certificats pour les programmes d'études postsecondaires qui ne sont pas des programmes d'études supérieures et qui exigent le baccalauréat à l'admission soit explicitement, soit implicitement (comme dans le cas de programmes simultanés où les titres acquis de ce programme sont équivalents à un programme qui exige un baccalauréat comme condition d'admission, mais où le baccalauréat n'est pas une condition du fait de la nature simultanée du programme).
9.3 - Diplôme de premier cycle post-baccalauréat
Cette catégorie comprend les diplômes pour les programmes d'études postsecondaires qui ne sont pas des programmes d'études supérieures et qui exigent le baccalauréat à l'admission soit explicitement, soit implicitement (comme dans le cas de programmes simultanés où les titres acquis de ce programme sont équivalents à un programme qui exige un baccalauréat comme condition d'admission, mais où le baccalauréat n'est pas une condition du fait de la nature simultanée du programme).
9.4 - Grade de premier cycle post-baccalauréat (excluant des grades professionnel)
Cette catégorie comprend les grades pour les programmes d'études postsecondaires qui ne sont pas des programmes d'études supérieures et qui exigent le baccalauréat à l'admission soit explicitement, soit implicitement (comme dans le cas de programmes simultanés où les titres acquis de ce programme sont équivalents à un programme qui exige un baccalauréat comme condition d'admission, mais où le baccalauréat n'est pas une condition du fait de la nature simultanée du programme). Pour certaines provinces et certains établissements postsecondaires, cette catégorie englobe aussi les programmes postsecondaires de premier cycle dont l'obtention du grade nécessite des études qui dépassent celles du baccalauréat en raison de l'étendue de l'apprentissage. Cette catégorie exclut les domaines d'études précises énumérés dans la catégorie « 12.1 Grade professionnel ».
9.5 - Autre genre de sanction d'études de premier cycle post-baccalauréat
Cette catégorie comprend les autres genres de sanctions d'études reconnues pour les programmes d'études postsecondaires qui ne sont pas des programmes d'études supérieures et qui exigent le baccalauréat à l'admission soit explicitement, soit implicitement (comme dans le cas de programmes simultanés où les titres acquis de ce programme sont équivalents à un programme qui exige un baccalauréat comme condition d'admission, mais où le baccalauréat n'est pas une condition du fait de la nature simultanée du programme). Elle exclut les sanctions d'études courtes, les certificats, les diplômes et les grades de premier cycle post-baccalauréat.
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