Classification des programmes et des sanctions d'études

1 - Programme d'éducation et d'acquisition de compétences de base (établissements d'enseignement postsecondaire)

Cette catégorie comprend les programmes d'études non postsecondaires dispensés dans les établissements d'enseignement postsecondaire.

1.1 - Diplôme d'équivalences secondaires/Diplôme d'études secondaires

Cette catégorie comprend les sanctions d'études non postsecondaires décernées comme diplôme d'études secondaires ou équivalent.

1.2 - Sanction d'études courtes de programme d'éducation et d'acquisition de compétences de bases

Cette catégorie comprend les sanctions d'études courtes pour les programmes d'études non postsecondaires dispensés dans les établissements d'enseignement postsecondaire. Une reconnaissance officielle décernée lors de la réussite de programmes d'études qui sont de plus courte durée que les programmes qui permettent d'obtenir un certificat ou un diplôme comme sanction d'études officielle.

1.3 - Certificat de programme d'éducation et d'acquisition de compétences de bases

Cette catégorie comprend les certificats pour les programmes d'études non postsecondaires dispensés dans les établissements d'enseignement postsecondaire.

1.4 - Diplôme de programme d'éducation et d'acquisition de compétences de bases

Cette catégorie comprend les diplômes pour les programmes d'études non postsecondaires dispensés dans les établissements d'enseignement postsecondaire.

1.5 - Autre genre de sanction d'études de programme d'éducation et d'acquisition de compétences de bases

Cette catégorie comprend les autres genres de sanctions d'études reconnues pour les programmes d'études non postsecondaires dispensés dans les établissements d'enseignement postsecondaire. Elle exclut les sanctions d'études courtes, les certificats et les diplômes de programmes d'éducation et d'acquisition de compétences de bases, ainsi que les diplômes d'équivalences secondaires et les diplômes d'études secondaires.

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