Classification des programmes et des sanctions d'études
Statut : Cette norme a été approuvée comme norme recommandée le 23 juillet 2019.
Structure de la classification
| Code | Titre |
|---|---|
| 1Programme d'éducation et d'acquisition de compétences de base (établissements d'enseignement postsecondaire) | Programme d'éducation et d'acquisition de compétences de base (établissements d'enseignement postsecondaire) |
| 2Programme lié à la formation des apprentis inscrits | Programme lié à la formation des apprentis inscrits |
| 3Programme préparatoire à la formation technique ou préuniversitaire | Programme préparatoire à la formation technique ou préuniversitaire |
| 4Programme de formation technique ou professionnelle | Programme de formation technique ou professionnelle |
| 5Programme de post formation technique ou professionnelle | Programme de post formation technique ou professionnelle |
| 6Programme préuniversitaire | Programme préuniversitaire |
| 7Programme préparatoire au premier cycle | Programme préparatoire au premier cycle |
| 8Programme de premier cycle | Programme de premier cycle |
| 9Programme postérieur au baccalauréat, excluant les études supérieures | Programme postérieur au baccalauréat, excluant les études supérieures |
| 10Programme préparatoire aux études supérieures de deuxième cycle | Programme préparatoire aux études supérieures de deuxième cycle |
| 11Programme préparatoire aux études supérieures de troisième cycle | Programme préparatoire aux études supérieures de troisième cycle |
| 12Programme de résidence dans le domaine de la santé | Programme de résidence dans le domaine de la santé |
| 13Programme d'études supérieures de deuxième cycle | Programme d'études supérieures de deuxième cycle |
| 14Programme d'études supérieures de troisième cycle | Programme d'études supérieures de troisième cycle |
| 15Programme d'études supérieures de post-troisième cycle | Programme d'études supérieures de post-troisième cycle |
| 16Autres programmes postsecondaires | Autres programmes postsecondaires |
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