Classification des programmes et des sanctions d'études

Statut : Cette norme a été approuvée comme norme recommandée le 23 juillet 2019.

Structure de la classification

Classification des programmes et des sanctions d'études - Structure de la classification
Code Titre
1Programme d'éducation et d'acquisition de compétences de base (établissements d'enseignement postsecondaire) Programme d'éducation et d'acquisition de compétences de base (établissements d'enseignement postsecondaire)
2Programme lié à la formation des apprentis inscrits Programme lié à la formation des apprentis inscrits
3Programme préparatoire à la formation technique ou préuniversitaire Programme préparatoire à la formation technique ou préuniversitaire
4Programme de formation technique ou professionnelle Programme de formation technique ou professionnelle
5Programme de post formation technique ou professionnelle Programme de post formation technique ou professionnelle
6Programme préuniversitaire Programme préuniversitaire
7Programme préparatoire au premier cycle Programme préparatoire au premier cycle
8Programme de premier cycle Programme de premier cycle
9Programme postérieur au baccalauréat, excluant les études supérieures Programme postérieur au baccalauréat, excluant les études supérieures
10Programme préparatoire aux études supérieures de deuxième cycle Programme préparatoire aux études supérieures de deuxième cycle
11Programme préparatoire aux études supérieures de troisième cycle Programme préparatoire aux études supérieures de troisième cycle
12Programme de résidence dans le domaine de la santé Programme de résidence dans le domaine de la santé
13Programme d'études supérieures de deuxième cycle Programme d'études supérieures de deuxième cycle
14Programme d'études supérieures de troisième cycle Programme d'études supérieures de troisième cycle
15Programme d'études supérieures de post-troisième cycle Programme d'études supérieures de post-troisième cycle
16Autres programmes postsecondaires Autres programmes postsecondaires
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