Variante de SCPAN Canada 2017 version 2.0 - Fabrication et exploitation forestière - avant le 11 décembre 2020

421 - Aéronefs

Ce groupe comprend les aéronefs militaires et civils.

42111 - Aéronefs

Cette classe comprend les aéronefs militaires et civils.

421111 - Aéronefs

Cette sous-classe comprend les aéronefs militaires et civils.

4211113 - Aéronefs sans pilote (drones) à des fins non loisirs (sauf les aéromodèles)

Aéronefs à moteur conçus pour effectuer des vols sans intervention humaine à bord, à des fins autres que récréatives, sauf les aéromodèles (modèles réduits d'aéronefs).

Exemple(s) illustratif(s)
- drones à basse altitude, à usage non récréatif
- drones à long rayon d'action, à usage non récréatif
- drones courte portée, à usage non récréatif
- drones d'arpentage
- drones de levé géophysique
- drones de photographie et de vidéographie, à usage non récréatif
- drones haute altitude
- drones pesant plus de 35 kg
- drones pour l'agriculture
- drones pour livraison
Tous les exemples
Exclusion(s)
- aéromodèles (modèles réduits) d'aéronefs et drones à usage récréatif (Voir 4753222 Aéromodèles, ensembles d'artisanat, et autres modèles et objets miniatures de collection)
- drones à usage de jouet (Voir 4753231 Jouets et jeux électroniques (sauf les ludiciels))
- drones militaires (Voir 4211111 Aéronefs militaires)

42111130 - Aéronefs sans pilote (drones) à des fins non loisirs (sauf les aéromodèles)