Variante de SCPAN Canada 2017 version 2.0 - Fabrication et exploitation forestière - avant le 11 décembre 2020

413 - Moteurs et pièces de véhicules automobiles

Ce groupe comprend les moteurs et les pièces de véhicules automobiles.

Cette classe comprend les garnitures intérieures, les sièges et les pièces de siège pour les véhicules automobiles.

Cette sous-classe comprend les sièges pour les véhicules automobiles.

Exclusion(s)
- pièces de sièges pour les véhicules automobiles (y compris les armatures et les housses de siège) (Voir 4134121 Pièces de sièges pour les véhicules automobiles)
- sièges d'auto pour enfants en bas âge (Voir 3911133 Sièges d'auto pour enfants en bas âge)

Sièges pour les véhicules automobiles.

Exemple(s) illustratif(s)
- sièges de motoneiges
- sièges pour autobus
- sièges pour autocars
Tous les exemples
Exclusion(s)
- pièces de sièges pour les véhicules automobiles (y compris les armatures et les housses de siège) (Voir 4134121 Pièces de sièges pour les véhicules automobiles)
- sièges d'auto pour enfants en bas âge (Voir 3911133 Sièges d'auto pour enfants en bas âge)

Sièges pour les véhicules automobiles.

Exemple(s) illustratif(s)
- sièges de motoneiges
- sièges pour autobus
- sièges pour autocars
Tous les exemples
Exclusion(s)
- pièces de sièges pour les véhicules automobiles (y compris les armatures et les housses de siège) (Voir 4134121 Pièces de sièges pour les véhicules automobiles)
- sièges d'auto pour enfants en bas âge (Voir 3911133 Sièges d'auto pour enfants en bas âge)