Variante de SCPAN Canada 2017 version 2.0 - Fabrication et exploitation forestière - avant le 11 décembre 2020
284 - Produits finis en caoutchouc et en plastique
Ce groupe comprend les produits finis en caoutchouc et en plastique.
Exclusion(s)
- matériaux en plastique pour les bâtiments et la construction (Voir 464 Matériaux en plastique et en mousse pour les bâtiments et la construction)
28413 - Produits en caoutchouc, n.c.a.
Cette classe comprend les produits en caoutchouc, n.c.a.
Exclusion(s)
- bateaux gonflables, en caoutchouc (Voir 4421122 Bateaux de plaisance et autres bateaux, n.c.a.)
- revêtements de sol résilients de caoutchouc (Voir 4641151 Revêtements de sol résilients)
284133 - Autres produits en caoutchouc, n.c.a.
Cette sous-classe comprend les autres produits en caoutchouc, n.c.a.
2841334 - Autres produits divers en caoutchouc (sauf les bateaux en caoutchouc), n.c.a.
Autres produits divers en caoutchouc, sauf les bateaux en caoutchouc, n.c.a.
Exemple(s) illustratif(s)
- baguettes profilées, en caoutchouc non vulcanisé
- ballons jouets, en caoutchouc
- cordes et fils de caoutchouc vulcanisé
- débris et déchets de caoutchouc durci
- fils de caoutchouc non vulcanisé
- gommes à effacer en caoutchouc
- peignes pour cheveux, en caoutchouc
- plateaux en caoutchouc durci, pour dessus de toilette
- semelles extérieures, caoutchouc
- talons, caoutchouc
28413340 - Autres produits divers en caoutchouc (sauf les bateaux en caoutchouc), n.c.a.
Autres produits divers en caoutchouc, sauf les bateaux en caoutchouc, n.c.a.
Exemple(s) illustratif(s)
- baguettes profilées, en caoutchouc non vulcanisé
- ballons jouets, en caoutchouc
- cordes et fils de caoutchouc vulcanisé
- débris et déchets de caoutchouc durci
- fils de caoutchouc non vulcanisé
- gommes à effacer en caoutchouc
- peignes pour cheveux, en caoutchouc
- plateaux en caoutchouc durci, pour dessus de toilette
- semelles extérieures, caoutchouc
- talons, caoutchouc
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