Variante de SCPAN Canada 2017 version 2.0 - Fabrication et exploitation forestière - avant le 11 décembre 2020

413 - Moteurs et pièces de véhicules automobiles

Ce groupe comprend les moteurs et les pièces de véhicules automobiles.

41352 - Composants de direction et de suspension pour les véhicules automobiles

Cette classe comprend les composants de direction et de suspension pour les véhicules automobiles.

  • Exclusion(s)

    • ressorts en acier pour véhicules automobiles (Voir 4723231 Ressorts en acier (sauf en fil métallique))

413521 - Composants de direction et de suspension pour les véhicules automobiles

Cette sous-classe comprend les composants de direction et de suspension pour les véhicules automobiles.

  • Exclusion(s)

    • ressorts en acier pour véhicules automobiles (Voir 4723231 Ressorts en acier (sauf en fil métallique))
4135211 - Composants neufs de direction et de suspension pour les véhicules automobiles

Composants neufs de direction et de suspension pour les véhicules automobiles.

  • Exemple(s) illustratif(s)

    • amortisseurs de suspension neufs pour véhicules automobiles
    • barres de torsion neuves pour véhicules automobiles
    • boîtiers de direction neufs pour véhicules automobiles
    • bras de renvoi neufs pour véhicules automobiles
    • colonnes de direction neuves pour véhicules automobiles
    • pièces neuves pour pompes de servodirection, pour véhicules automobiles
    • pompes servodirections neuves pour véhicules automobiles
    • volants de direction neufs en métal pour véhicules automobiles
    • volants de direction neufs en plastique pour véhicules automobiles

    Tous les exemples

  • Inclusion(s)

    • amortisseurs neufs pour motoneiges
    • amortisseurs neufs pour tracteurs agricoles
    • boîtiers de direction neufs pour tracteurs
  • Exclusion(s)

    • ressorts en acier pour véhicules automobiles (Voir 4723231 Ressorts en acier (sauf en fil métallique))
4135212 - Composants remis à neuf de direction et de suspension pour les véhicules automobiles

Composants remis à neuf de direction et de suspension pour les véhicules automobiles.

  • Exemple(s) illustratif(s)

    • amortisseurs de suspension remis à neuf pour véhicules automobiles
    • assemblages de barres d'accouplement remis à neuf pour véhicules automobiles
    • barres de torsion remises à neuf pour véhicules automobiles
    • boîtiers de direction remis à neuf pour véhicules automobiles
    • bras de renvoi remis à neuf pour véhicules automobiles
    • colonnes de direction remises à neuf pour véhicules automobiles
    • pièces remises à neuf de pompes de servodirection pour véhicules automobiles

    Tous les exemples

  • Inclusion(s)

    • amortisseurs remis à neuf pour motoneiges
    • amortisseurs remis à neuf pour tracteurs agricoles
    • boîtiers de direction remis à neuf pour tracteurs
  • Exclusion(s)

    • ressorts en acier pour véhicules automobiles (Voir 4723231 Ressorts en acier (sauf en fil métallique))
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