Variante de SCPAN Canada 2017 version 2.0 - Fabrication et exploitation forestière - avant le 11 décembre 2020
363 - Appareils et matériel médicaux, appareils et matériel de mesure, et autres appareils et matériel électroniques et électriques
Ce groupe comprend les appareils et le matériel médicaux, les appareils et le matériel de mesure, et autres appareils et matériel électroniques et électriques.
36313 - Matériel médical et de laboratoire
Cette classe comprend le matériel médical et de laboratoire.
Exclusion(s)
- instruments scientifiques (Voir 363126 Instruments scientifiques et techniques (sauf le matériel électromédical et d'irradiation))
363131 - Matériel électromédical et d'irradiation
Cette sous-classe comprend le matériel électromédical, les prothèses auditives électroniques et le matériel d'irradiation.
3631311 - Prothèses auditives électroniques
Appareils auditifs à pile généralement portés dans ou derrière les oreilles.
Exemple(s) illustratif(s)
- amplificateurs auditifs
- aspirateurs spécialisés pour prothèses (aides) auditives
- prothèses (aides) auditives avec récepteur dans le conduit auditif
- prothèses (aides) auditives numériques
- prothèses (aides) auditives placées derrière l'oreille
- prothèses (aides) auditives rechargeables
- sécheuses et déshumidificateurs spécialisés pour prothèses (aides) auditives
Inclusion(s)
- lunettes auditives (fonctionnalité mixte)
Exclusion(s)
- batteries (piles) rechargeables (Voir 4752314 Batteries d'accumulateurs (sauf de véhicules automobiles et industrielles) et leurs pièces)
- boîtes et étuis (coffrets) en bois pour produits d'aides auditives en bois (Voir 4741111 Contenants et palettes en bois de feuillus)
- boîtes et étuis (coffrets) en métal précieux, pour produits d'aides auditives (Voir 4753311 Bijoux en métal précieux)
- boîtes et étuis (coffrets) en plastique, pour produits d'aides auditives (Voir 4741821 Autres matériaux d'emballage en plastique, n.c.a.)
- étuis ou pochettes en cuir, pour produits d'aides auditives (Voir 2313121 Articles en cuir et en fourrure, n.c.a.)
3631312 - Matériel d'irradiation
Matériel d'irradiation médical, scientifique et industriel.
Exemple(s) illustratif(s)
- appareils à rayons x à usage dentaire
- appareils à rayons x à usage médical
- appareils à rayons x à usage vétérinaire
- appareils de radiothérapie à rayons x à usage médical
- appareils de radiothérapie utilisant les radiations gamma
- appareils photographiques à rayons x pour laboratoire
- appareils utilisant les radiations alpha à usage médical
- appareils utilisant les radiations bêta à usage dentaire
Exclusion(s)
- matériel d'irradiation analytique et scientifique de laboratoire (Voir 3631262 Instruments analytiques et scientifiques de laboratoire, n.c.a.)
3631313 - Matériel électromédical
Matériel électromédical.
Exemple(s) illustratif(s)
- appareils de dialyse
- appareils de mécanothérapie
- appareils de psychotechnie
- appareils d'oxygénothérapie
- audiomètres électromédicaux
- électrocardiographes
- ophtalmoscopes
- stimulateurs cardiaques
Inclusion(s)
- appareils d'imagerie par résonance magnétique (IRM)
- instruments d'échographie
- masseurs électriques portatifs domestiques
Exclusion(s)
- matériel d'irradiation (Voir 3631312 Matériel d'irradiation)
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