Variante de SCPAN Canada 2017 version 2.0 - Fabrication et exploitation forestière - avant le 11 décembre 2020

413 - Moteurs et pièces de véhicules automobiles

Ce groupe comprend les moteurs et les pièces de véhicules automobiles.

41341 - Garnitures intérieures, sièges et pièces de siège pour les véhicules automobiles

Cette classe comprend les garnitures intérieures, les sièges et les pièces de siège pour les véhicules automobiles.

413411 - Sièges pour les véhicules automobiles

Cette sous-classe comprend les sièges pour les véhicules automobiles.

  • Exclusion(s)

    • pièces de sièges pour les véhicules automobiles (y compris les armatures et les housses de siège) (Voir 4134121 Pièces de sièges pour les véhicules automobiles)
    • sièges d'auto pour enfants en bas âge (Voir 3911133 Sièges d'auto pour enfants en bas âge)

413412 - Pièces de sièges pour les véhicules automobiles

Cette sous-classe comprend les pièces de sièges pour les véhicules automobiles.

413413 - Garnitures intérieures pour les véhicules automobiles

Cette sous-classe comprend les garnitures intérieures pour les véhicules automobiles.

Date de modification :