Variante de SCPAN Canada 2017 version 2.0 - Fabrication et exploitation forestière - avant le 11 décembre 2020
284 - Produits finis en caoutchouc et en plastique
Ce groupe comprend les produits finis en caoutchouc et en plastique.
Exclusion(s)
- matériaux en plastique pour les bâtiments et la construction (Voir 464 Matériaux en plastique et en mousse pour les bâtiments et la construction)
28413 - Produits en caoutchouc, n.c.a.
Cette classe comprend les produits en caoutchouc, n.c.a.
Exclusion(s)
- bateaux gonflables, en caoutchouc (Voir 4421122 Bateaux de plaisance et autres bateaux, n.c.a.)
- revêtements de sol résilients de caoutchouc (Voir 4641151 Revêtements de sol résilients)
284131 - Produits en caoutchouc spongieux, en caoutchouc expansé et en caoutchouc mousse
Cette sous-classe comprend les produits en caoutchouc spongieux, en caoutchouc expansé et en caoutchouc mousse.
284132 - Articles mécaniques en caoutchouc
Cette sous-classe comprend les articles mécaniques en caoutchouc.
284133 - Autres produits en caoutchouc, n.c.a.
Cette sous-classe comprend les autres produits en caoutchouc, n.c.a.
- Date de modification :