Classification des programmes et des sanctions d'études

Statut : Il s'agissait de la norme recommandée du 6 novembre 2018 au 22 juillet 2019.

Structure de la classification

Classification des programmes et des sanctions d'études - Structure de la classification
Code Catégorie
1Programme d'éducation et d'acquisition de compétences de base Programme d'éducation et d'acquisition de compétences de base
2Programme lié à la formation des apprentis inscrits Programme lié à la formation des apprentis inscrits
3Programme préparatoire à la formation technique ou préuniversitaire Programme préparatoire à la formation technique ou préuniversitaire
4Programme de formation technique ou professionnelle Programme de formation technique ou professionnelle
5Programme de post formation technique ou professionnelle Programme de post formation technique ou professionnelle
6Programme préuniversitaire Programme préuniversitaire
7Programme préparatoire au premier cycle Programme préparatoire au premier cycle
8Programme de premier cycle Programme de premier cycle
9Programme postérieur au baccalauréat, excluant les études supérieures Programme postérieur au baccalauréat, excluant les études supérieures
10Programme préparatoire aux études supérieures (deuxième cycle) Programme préparatoire aux études supérieures (deuxième cycle)
11Programme préparatoire aux études supérieures (troisième cycle) Programme préparatoire aux études supérieures (troisième cycle)
12Programme de grade professionnel Programme de grade professionnel
13Programme de résidence dans le domaine de la santé Programme de résidence dans le domaine de la santé
14Programme d'études supérieures (deuxième cycle) Programme d'études supérieures (deuxième cycle)
15Programme d'études supérieures (troisième cycle) Programme d'études supérieures (troisième cycle)
16Programme d'études supérieures (post-troisième cycle) Programme d'études supérieures (post-troisième cycle)
17Autres programmes postsecondaires Autres programmes postsecondaires
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