Variante du SCPAN Canada 2017 version 2.0 - Biens agricoles

115 - Autres produits végétaux

Ce groupe comprend les produits végétaux n.c.a.

Cette classe comprend les autres produits végétaux divers.

Cette sous-classe comprend les autres produits de culture divers, n.c.a.

Fibres végétales naturelles.

Exemple(s) illustratif(s)
- chanvre industriel
- déchets de fibres textiles végétales
- étoupes de fibres textiles végétales
- fibres brutes de palmier nain
- fibres brutes de sisal
- fibres de coco (coir) brutes
- fibres de jute brutes et rouies
- fibres de lin brisées et teillées
- kapok
- raphia
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Inclusion(s)
- plants de chanvre entiers et matériel végétal de chanvre, contenant 0,3 % p/p ou moins de THC (sauf les graines de chanvres)
- rubans de fibres de lin
Exclusion(s)
- coton brut (Voir 1151371 Coton brut)
- matériel de plants de chanvre, pour fabriquer des produits du cannabis (Voir 21312 Sommités fleuries de cannabis fraîches et séchées (y compris les feuilles))

Autres fibres végétales naturelles.

Autres fibres végétales naturelles.

Exemple(s) illustratif(s)
- crin végétal
- déchets de fibres textiles végétales
- déchets de jute
- déchets de lin
- étoupes de fibres textiles végétales
- étoupes de jute
- étoupes de lin
- fibres de jute brutes et rouies
- fibres de lin brutes et rouies
- fibres textiles libériennes brutes et rouies
- fibres textiles végétales brutes et rouies
- rubans de fibres de lin
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