Variante du SCPAN Canada 2017 version 2.0 - Biens agricoles

1151398 - Graines de semence (sauf les graines de pommes de terre, de fleurs, d'arbustes et d'arbres)

Graines de semence, sauf les graines de pommes de terre, de fleurs, d'arbustes et d'arbres.

• Exemple(s) illustratif(s)

  • arachides pour semence
  • canola et colza pour semis
  • graines de blé pour semis
  • graines de fruits pour semis
  • graines de graminées pour l'aménagement paysager
  • graines de légumes pour semence
  • graines de légumineuses pour semence
  • graines de lentilles pour semis
  • graines de pois pour semis
  • graines de soya pour semis
  • graines d'haricots pour semis
  • graines oléagineuses de semence (sauf les graines de cannabis)

  Tous les exemples

• Exclusion(s)

  • graines de fleurs, d'arbustes et d'arbres (Voir 115141 Graines de fleurs, d'arbustes et d'arbres)
  • graines de fourrage et de graminées (Voir 1151381 Foin, graines de fourrage et de graminées)
  • graines viables de cannabis (Voir 213111 Graines de cannabis)
  • pommes de terre pour la semence (Voir 1142113 Pommes de terre fraîches pour la semence)

11513981 - Graines de semence (sauf les graines de pommes de terre, de fleurs, d'arbustes et d'arbres)

Graines de semence, sauf les graines de pommes de terre, de fleurs, d'arbustes et d'arbres.