Variante du SCPAN Canada 2017 version 2.0 - Biens agricoles

115 - Autres produits végétaux

Ce groupe comprend les produits végétaux n.c.a.

11513 - Autres produits végétaux divers

Cette classe comprend les autres produits végétaux divers.

115139 - Autres produits de culture divers, n.c.a.

Cette sous-classe comprend les autres produits de culture divers, n.c.a.

1151392 - Fibres végétales naturelles

Fibres végétales naturelles.

• Exemple(s) illustratif(s)

  • chanvre industriel
  • déchets de fibres textiles végétales
  • étoupes de fibres textiles végétales
  • fibres brutes de palmier nain
  • fibres brutes de sisal
  • fibres de coco (coir) brutes
  • fibres de jute brutes et rouies
  • fibres de lin brisées et teillées
  • kapok
  • raphia

  Tous les exemples

• Inclusion(s)

  • plants de chanvre entiers et matériel végétal de chanvre, contenant 0,3 % p/p ou moins de THC (sauf les graines de chanvres)
  • rubans de fibres de lin

• Exclusion(s)

  • coton brut (Voir 1151371 Coton brut)
  • matériel de plants de chanvre, pour fabriquer des produits du cannabis (Voir 21312 Sommités fleuries de cannabis fraîches et séchées (y compris les feuilles))

11513921 - Chanvre industriel

Plant de cannabis, ou toute partie d'un tel plant, dont la concentration de tétrahydrocannabinol (THC) dans les sommités fleuries et les feuilles est d'au plus 0,3 % p/p, en prenant en compte du potentiel de transformation de l'acide delta-9-tétrahydrocannabinolique en THC.

11513922 - Autres fibres végétales naturelles

Autres fibres végétales naturelles.