Variante du SCPAN Canada 2017 version 2.0 - Biens agricoles

115 - Autres produits végétaux

Ce groupe comprend les produits végétaux n.c.a.

11512 - Graines oléagineuses (sauf le canola)

Cette classe comprend les graines oléagineuses, sauf le canola.

• Exclusion(s)

  • canola (Voir 1131111 Canola)

115122 - Graines oléagineuses (sauf le canola et le soya)

Cette sous-classe comprend les graines oléagineuses, sauf le canola et le soya.

• Exclusion(s)

  • canola (Voir 1131111 Canola)
  • soya (Voir 1151211 Soya)

1151224 - Autres graines oléagineuses

Autres graines oléagineuses non transformées.

• Exemple(s) illustratif(s)

  • graines de carthame
  • graines de chanvre pour aliments
  • graines de coton
  • graines de ricin
  • graines de sésame
  • noix de palmiste

  Tous les exemples

• Exclusion(s)

  • arachides (Voir 1141151 Arachides)
  • graines de moutarde (Voir 1151394 Graines de moutarde)
  • graines de semence (Voir 1151398 Graines de semence (sauf les graines de pommes de terre, de fleurs, d'arbustes et d'arbres))
  • graines viables de cannabis pour usages médical et non médical (Voir 213111 Graines de cannabis)

11512241 - Graines de chanvre

Graines de chanvre non transformées.

11512242 - Graines de carthame

Graines de carthame non transformées.

11512243 - Autres graines oléagineuses, n.c.a.

Autres graines oléagineuses non transformées, n.c.a.