Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0

831 - Services d'événements sportifs devant des spectateurs et de spectacles sur scène

Ce groupe comprend la production à contrat de spectacles d'arts d'interprétation sur scène, d'événements sportifs devant des spectateurs et d'oeuvres protégées par le droit d'auteur; les services d'organisation d'événements sportifs et de spectacles d'arts d'interprétation; les services de gestion de carrière et de représentation d'artistes, d'athlètes, d'interprètes et d'autres personnalités publiques.

83111 - Production à contrat de spectacles d'arts d'interprétation sur scène, d'événements sportifs devant des spectateurs et d'oeuvres protégées par le droit d'auteur

Cette classe comprend la production à contrat de spectacles d'arts d'interprétation sur scène, d'événements sportifs devant des spectateurs et d'oeuvres protégées par le droit d'auteur.

831111 - Production à contrat de spectacles d'arts d'interprétation sur scène

Cette sous-classe comprend les spectacles sur scène faisant intervenir des artistes et des compagnies ayant conclu des contrats avec les promoteurs, les propriétaires des installations ou d'autres personnes.

831112 - Production à contrat d'événements sportifs devant des spectateurs

Cette sous-classe comprend les événements sportifs devant des spectateurs faisant intervenir des athlètes et des équipes ayant conclu des contrats avec les promoteurs, les propriétaires des installations ou d'autres personnes.

831113 - Production à contrat d'oeuvres protégées par le droit d'auteur (sauf les représentations devant des spectateurs et les oeuvres audiovisuelles)

Cette sous-classe comprend les oeuvres protégées par le droit d'auteur produites à contrat pour des tiers, sauf les représentations devant des spectateurs et les oeuvres audiovisuelles.

• Exclusion(s)

  • événements sportifs produits à contrat pour des tiers (Voir 8311121 Production à contrat d'événements sportifs)
  • octroi de licences des oeuvres protégées par le droit d'auteur (Voir 722 Octroi sous licence de droits d'utilisation commerciale de produits protégés par le droit d'auteur (sauf les logiciels))
  • oeuvres audiovisuelles produites à contrat pour des tiers (Voir 721211 Production à contrat d'oeuvres audiovisuelles)
  • oeuvres protégées par le droit d'auteur produites pour compte propre pour la vente avec tous les droits afférents (Voir 6322111 Oeuvres littéraires originales (sauf les logiciels))
  • spectacles d'arts d'interprétation produits à contrat pour des tiers (Voir 831111 Production à contrat de spectacles d'arts d'interprétation sur scène)