Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0
776 - Autres services professionnels
Ce groupe comprend les services de photographie; les services vétérinaires; et les autres services professionnels, scientifiques et techniques.
77611 - Services de photographie
Cette classe comprend la fourniture de services de photographie, ce qui englobe la prise et la production de photographies classiques et d'enregistrements vidéo de personnes, de groupes, de scènes ou d'objets. Cela peut être effectué en studio ou dans des endroits tels les auditoriums scolaires. Couvre les photographies classiques et les enregistrements vidéo développés au moyen de procédés chimiques et numériques.
Exclusion(s)
- octroi de licences permettant l'utilisation de photographies et d'enregistrements vidéo (sauf provenant de banques) (Voir 7221131 Octroi sous licence de droits d'utilisation commerciale de banques de photos et d'autres oeuvres littéraires et artistiques (sauf les logiciels))
- octroi de licences permettant l'utilisation de photographies et d'enregistrements vidéo provenant de banques d'images (Voir 7221131 Octroi sous licence de droits d'utilisation commerciale de banques de photos et d'autres oeuvres littéraires et artistiques (sauf les logiciels))
776111 - Services de photographie portraitiste
Cette sous-classe comprend la fourniture de portraits photographiques de personnes ou de groupes. Les portraits photographiques peuvent être pris en studio ou dans des endroits tels les auditoriums scolaires. Couvre les photographies classiques et les enregistrements vidéo développés au moyen de procédés chimiques et numériques.
776112 - Services de photographie de mariages
Cette sous-classe comprend la fourniture de services de photographie de mariages et d'événements connexes comme les dîners de répétition et les fêtes de fiançailles. Les services peuvent comprendre, outre des photos du mariage lui-même, des photos prises avant l'événement, comme des portraits en studio des futurs mariés ou des membres du cortège.
776113 - Autres services de photographie d'événements spéciaux privés
Cette sous-classe comprend la fourniture de services de photographie d'événements spéciaux privés, sauf les mariages.
776114 - Services de photographie de congrès et de réunions
Cette sous-classe comprend la fourniture de services de photographie d'événements spéciaux corporatifs ou publics.
776115 - Services de photographie commerciale et industrielle
Cette sous-classe comprend la fourniture de services de photographie à des fins commerciales ou industrielles.
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