Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0

721 - Services de production audio et vidéo

Ce groupe comprend les services d'enregistrement audio, les services d'administration du droit d'auteur, et les services de production, de montage et de postproduction audiovisuelle.

72121 - Services de production, de montage et de postproduction de films, d'émissions de télévision et de vidéos

Cette classe comprend la production à contrat d'oeuvres audiovisuelles; les services de préproduction, de production et de postproduction d'oeuvres audiovisuelles; les services de laboratoire de films cinématographiques; et les services de reproduction et de copie d'oeuvres audiovisuelles. Sont inclus les services de soutien dans le cadre de la production d'oeuvres audiovisuelles devant des spectateurs ou en direct.

721211 - Production à contrat d'oeuvres audiovisuelles

Cette sous-classe comprend la production, à contrat, d'oeuvres audiovisuelles scénarisées.

• Exclusion(s)

  • enregistrement vidéo d'événements (Voir 77611 Services de photographie)
  • licences pour l'utilisation commerciale d'oeuvres audiovisuelles (Voir 72213 Octroi sous licence de droits d'utilisation commerciale d'oeuvres dramatiques, et d'autres propriétés protégées par le droit d'auteur n.c.a.)
  • oeuvres audiovisuelles originales produites pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents (Voir 6322131 Oeuvres dramatiques originales)

721212 - Services de préproduction, de production et de postproduction pour oeuvres audiovisuelles

Cette sous-classe comprend les services de préproduction, de production et de postproduction d'oeuvres audiovisuelles. Sont inclus les services de soutien dans le cadre de la production d'oeuvres audiovisuelles devant des spectateurs ou en direct.

• Exclusion(s)

  • production à contrat d'oeuvres audiovisuelles scénarisées (Voir 721211 Production à contrat d'oeuvres audiovisuelles)
  • reproductions à grande échelle d'oeuvres audiovisuelles (Voir 681417 Services de fabrication de composants électroniques et électriques et services de reproduction de contenu sur supports)
  • reproductions de bandes maîtresses d'oeuvres audiovisuelles et reproductions à petite échelle d'oeuvres audiovisuelles (Voir 7212141 Services de reproduction et de copie (sauf à grande échelle) pour des oeuvres audiovisuelles, numériques et vidéo)
  • services de laboratoire de films cinématographiques (Voir 7212131 Services de laboratoire de films cinématographiques)

721213 - Services de laboratoire de films cinématographiques

Cette sous-classe comprend les services de laboratoire de films cinématographiques.

721214 - Services de reproduction et de copie (sauf à grande échelle) pour des oeuvres audiovisuelles, numériques et vidéo

Cette sous-classe comprend la création de reproductions limitées de grande qualité de l'original d'une oeuvre audiovisuelle et les reproductions à petite échelle d'oeuvres audiovisuelles dans une gamme variée de formats.

• Exclusion(s)

  • reproductions à grande échelle d'oeuvres audiovisuelles (Voir 681417 Services de fabrication de composants électroniques et électriques et services de reproduction de contenu sur supports)