Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0
55121 - Produits du cannabis, en gros
Cette classe comprend les services de commerce de gros de graines viables de cannabis; de plants de cannabis; de cannabis frais et séché (feuilles et bourgeons); de l'huile de cannabis; des autres extraits et concentrés de cannabis; des produits comestibles au cannabis; et des autres produits du cannabis n.c.a., pour usages non médical et médical. Le cannabis est sélectionné pour contenir des cannabinoïdes, en particulier le tétrahydrocannabinol (THC) - plus de 0,3 % p/p (en poids ou poids pour poids) - et le cannabidiol (CBD).
| Code | Sous-classe |
|---|---|
| 551211Graines et plants végétatifs de cannabis, en gros | Graines et plants végétatifs de cannabis, en gros |
| 551212Sommités fleuries de cannabis fraîches et séchées (y compris les feuilles), en gros | Sommités fleuries de cannabis fraîches et séchées (y compris les feuilles), en gros |
| 551213Huile de cannabis, en gros | Huile de cannabis, en gros |
| 551214Extraits et concentrés de cannabis (sauf l'huile), en gros | Extraits et concentrés de cannabis (sauf l'huile), en gros |
| 551215Produits comestibles au cannabis, en gros | Produits comestibles au cannabis, en gros |
| 551216Autres produits du cannabis, n.c.a., en gros | Autres produits du cannabis, n.c.a., en gros |
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