Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0
52151 - Services de transport aérien de voyageurs
Cette classe comprend les services de transport aérien régulier et nolisé de voyageurs. La location et la location à bail d'aéronefs de passagers avec opérateur ou équipage (location avec équipage complet ou partiel) sont incluses.
Code | Sous-classe |
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521511Services de transport aérien régulier de voyageurs (sauf location avec équipage complet ou partiel) | Services de transport aérien régulier de voyageurs (sauf location avec équipage complet ou partiel) |
521512Services de transport aérien nolisé de voyageurs | Services de transport aérien nolisé de voyageurs |
521513Location et location à bail d'aéronefs de passagers avec opérateur ou équipage (sauf service nolisé) | Location et location à bail d'aéronefs de passagers avec opérateur ou équipage (sauf service nolisé) |
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