Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0

521 - Services de transport de voyageurs (y compris les visites touristiques)

Ce groupe comprend les services urbains de transport en commun; les services de taxis et de limousines; les services de transport interurbain et rural de voyageurs par autobus; les services d'autobus scolaires; les autres services de transport en commun et de voyageurs par route; les services de transport de voyageurs par rail; les services de transport de voyageurs par voie d'eau; les services de transport de voyageurs par air; et les services de visites panoramiques et touristiques. Les services de location et de location à bail de véhicules transportant des passagers avec opérateur, chauffeur ou équipage sont inclus.

52121 - Services de taxi et de limousine

Cette classe comprend les services de limousine locaux; les services de taxi locaux et les services de centres d'appels pour taxi.

521211 - Services de limousine locaux

Cette sous-classe comprend le transport local de voyageurs au moyen d'un véhicule automobile de luxe, non exploité selon des horaires ou des itinéraires réguliers, et disponible uniquement sur réservation, ou sans réservation pour les voyageurs qui quittent un aéroport ou un autre terminus. Dans le cas du déplacement à partir d'un aéroport ou d'un autre terminus, les frais sont calculés selon la distance jusqu'à destination, sur la base de zones; des frais minimum peuvent être imputés. Dans d'autres cas, les frais imputés sont sur la base de la durée de réservation du véhicule; on fixe habituellement une durée minimale et/ou un tarif minimal. Le véhicule et le chauffeur sont disponibles pour une série de déplacements, selon les directives du client, au cours de la période pendant laquelle le véhicule a été réservé.

521212 - Services de taxi locaux et de centres d'appels pour taxi

Cette sous-classe comprend le transport de voyageurs par véhicule automobile, non exploité selon des horaires ou des itinéraires réguliers et disponible sur demande. Les frais imputés aux voyageurs sont calculés sur la base de la distance parcourue. Comprend aussi les services de centres d'appels pour taxi.

• Exclusion(s)

  • services de taxibus (Voir 5211111 Services urbains de transport en commun)