Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0
47112 - Bâtiments préfabriqués en bois et leurs composants
Cette classe comprend les bâtiments préfabriqués principalement constitués de bois, et leurs composants, sauf les bâtiments (mobiles) industrialisés. Les bâtiments préfabriqués (fabriqués en usine) sont construits dans une usine ou une installation de fabrication; ils sont pratiquement complets et non assemblés; ils peuvent également être des bâtiments incomplets, assemblés ou non, ayant le caractère essentiel de bâtiments préfabriqués ou fabriqués en usine, et livrés sur le chantier de construction. Les composants des bâtiments sont construits dans une usine pour être assembler ultérieurement sur un chantier de construction. Les bâtiments préfabriqués peuvent être utilisés à des fins résidentielles ou non résidentielles.
Code | Sous-classe |
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471121Bâtiments préfabriqués en bois | Bâtiments préfabriqués en bois |
471122Composants pour bâtiments préfabriqués en bois | Composants pour bâtiments préfabriqués en bois |
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