Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0

471 - Bâtiments préfabriqués et leurs composants

Ce groupe comprend les bâtiments préfabriqués qui sont construits dans une usine ou une installation de fabrication et livrés sur le chantier de construction, et les composants des bâtiments préfabriqués construits dans une usine pour être assemblés ultérieurement sur un chantier de construction. Les bâtiments préfabriqués (construits en usine) sont pratiquement complets et non assemblés ou entièrement assemblés et prêts à l'emploi; ils peuvent également être des bâtiments incomplets, assemblés ou non, ayant le caractère essentiel de bâtiments préfabriqués ou usinés. Les bâtiments préfabriqués peuvent être utilisés à des fins résidentielles ou non résidentielles.

Un bâtiment désigne toute construction ou structure indépendante autoportante permanente couverte par un toit et habituellement entourée de murs extérieurs ou de murs de séparation allant des fondations au toit, et comprenant une ou plusieurs pièces ou autres espaces. Un bâtiment permet à des personnes ou des animaux d'y entrer ou d'y accéder, et est adapté ou destiné à protéger ceux-ci et des objets. Un bâtiment comprend également une construction souterraine utilisable séparément.

Un bâtiment résidentiel réfère à une construction dont au moins la moitié de la superficie utile totale est utilisée ou destinée à des fins résidentielles ou d'habitation.

Un bâtiment non résidentiel réfère à une construction dont plus de la moitié de la superficie utile totale est utilisée ou destinée à des fins non résidentielles.

• Exclusion(s)

  • bâtiments non résidentiels qui ne sont pas préfabriqués ou fabriqués en usine (construits sur le site) (Voir 622 Bâtiments non résidentiels)
  • bâtiments résidentiels qui ne sont pas préfabriqués ou fabriqués en usine (construits sur le site) (Voir 621 Bâtiments résidentiels)

47111 - Bâtiments préfabriqués en métal et autres matériaux non ligneux, et leurs composants

Cette classe comprend les bâtiments préfabriqués, principalement constitués de métal et d'autres matériaux non ligneux, et leurs composants, sauf les bâtiments (mobiles) industrialisés. Les bâtiments préfabriqués (construits en usine) en métal et matériaux non ligneux sont pratiquement complets et non assemblés; ils peuvent également être des bâtiments incomplets, assemblés ou non, ayant le caractère essentiel de bâtiments préfabriqués ou fabriqués en usine, et livrés sur le chantier de construction. Les composants de ces bâtiments sont construits dans une usine pour être assembler ultérieurement sur un chantier de construction. Les bâtiments préfabriqués peuvent être utilisés à des fins résidentielles ou non résidentielles.

471111 - Bâtiments préfabriqués en métal et leurs composants

Cette sous-classe comprend les bâtiments préfabriqués industriels, commerciaux et institutionnels, principalement constitués de métal, et leurs composants, sauf les bâtiments (mobiles) industrialisés. Les bâtiments métalliques préfabriqués (fabriqués en usine) sont pratiquement complets et non assemblés; ils peuvent également être des bâtiments incomplets, assemblés ou non, ayant le caractère essentiel de bâtiments préfabriqués ou fabriqués en usine, et livrés sur le chantier de construction. Les composants des bâtiments sont construits dans une usine pour être assembler ultérieurement sur un chantier de construction. Les bâtiments préfabriqués peuvent être utilisés à des fins résidentielles ou non résidentielles.

471112 - Bâtiments préfabriqués en plastique et béton et autres matériaux non ligneux, et leurs composants

Cette sous-classe comprend les bâtiments préfabriqués, principalement constitués de plastique, de béton ou d'autres matériaux non ligneux, et leurs composants, sauf les bâtiments (mobiles) industrialisés. Les bâtiments préfabriqués (fabriqués en usine) en plastique, en béton ou en d'autres matériaux non ligneux, sont pratiquement complets et non assemblés; ils peuvent également être des bâtiments incomplets, assemblés ou non, ayant le caractère essentiel de bâtiments préfabriqués ou fabriqués en usine, et livrés sur le chantier de construction. Les composants des bâtiments sont construits dans une usine pour être assembler ultérieurement sur un chantier de construction. Les bâtiments préfabriqués peuvent être utilisés à des fins résidentielles ou non résidentielles.