Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0

Un

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23114 - Accessoires vestimentaires, vêtements sacerdotaux, costumes et vêtements unisexes

Cette classe comprend les accessoires vestimentaires, les composants textiles de vêtements, les vêtements sacerdotaux, les costumes et les vêtements unisexes.

231141 - Ceintures

Cette sous-classe comprend les ceintures.

231142 - Gants et mitaines

Cette sous-classe comprend les gants et les mitaines.

  • Exclusion(s)

    • gants en amiante (Voir 4751152 Autre matériel et vêtements de protection personnelle)
    • gants en caoutchouc et en plastique (Voir 4751151 Gants ménagers et médicaux en caoutchouc et en plastique)

231143 - Autres accessoires vestimentaires, composants textiles de vêtements, vêtements sacerdotaux, costumes et vêtements unisexes

Cette sous-classe comprend les autres accessoires vestimentaires, les composants textiles de vêtements, les vêtements sacerdotaux, les costumes et les vêtements unisexes.

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