Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0

776 - Autres services professionnels

Ce groupe comprend les services de photographie; les services vétérinaires; et les autres services professionnels, scientifiques et techniques.

77611 - Services de photographie

Cette classe comprend la fourniture de services de photographie, ce qui englobe la prise et la production de photographies classiques et d'enregistrements vidéo de personnes, de groupes, de scènes ou d'objets. Cela peut être effectué en studio ou dans des endroits tels les auditoriums scolaires. Couvre les photographies classiques et les enregistrements vidéo développés au moyen de procédés chimiques et numériques.

• Exclusion(s)

  • octroi de licences permettant l'utilisation de photographies et d'enregistrements vidéo (sauf provenant de banques) (Voir 7221131 Octroi sous licence de droits d'utilisation commerciale de banques de photos et d'autres oeuvres littéraires et artistiques (sauf les logiciels))
  • octroi de licences permettant l'utilisation de photographies et d'enregistrements vidéo provenant de banques d'images (Voir 7221131 Octroi sous licence de droits d'utilisation commerciale de banques de photos et d'autres oeuvres littéraires et artistiques (sauf les logiciels))

77612 - Services vétérinaires

Cette classe comprend les services de prévention, de diagnostic, de traitement, et de gestion de la santé pour les animaux.

• Exclusion(s)

  • services d'élevage, d'insémination et de banque de sperme pour les animaux (Voir 6611211 Services de soutien à l'élevage d'animaux, à la chasse et à la pêche)
  • soins non médicaux pour les animaux, comme le toilettage (Voir 8515111 Services de soins non médicaux pour animaux de compagnie)

77613 - Autres services professionnels, scientifiques et techniques

Cette classe comprend les services professionnels, scientifiques et techniques, n.c.a.