Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0
551 - Services de commerce de gros (sauf les commissions)
Ce groupe comprend les services d'achat et de vente de marchandises pour compte propre, à une étape intermédiaire de la chaîne de distribution. Les services de commerce de gros regroupés avec les services accessoires à la vente pour compte propre de marchandises, comme la logistique, la gestion des stocks, les services de marketing, l'emballage et l'étiquetage, le traitement des réclamations au titre de la garantie, la promotion interne ou la promotion coopérative et la formation requise par le produit, sont aussi inclus.
Exclusion(s)
- service d'achat et de vente de marchandises pour compte propre, à l'étape finale de la chaîne de distribution (Voir 561 Services de commerce de détail (sauf les commissions))
- service d'intermédiaire pour l'achat ou la vente de marchandises pour des tiers, à une étape intermédiaire de la chaîne de distribution (Voir 5521111 Commissions sur le commerce de gros (sauf pour les produits du cannabis))
55111 - Produits agricoles en gros
Cette classe comprend les services de commerce de gros d'animaux vivants; d'oléagineux et de céréales; de matériel de pépinière et de plantes vivantes; et d'autres produits agricoles. Les services de commerce de gros des produits du cannabis sont exclus de cette classe.
55112 - Pétrole et produits pétroliers, en gros
Cette classe comprend les services de commerce de gros de pétrole brut; de carburants pour les véhicules automobiles; d'autres carburants; d'huiles et de graisses lubrifiantes; et d'autres produits pétroliers, n.c.a.
55113 - Produits alimentaires, boissons et tabac, en gros
Cette classe comprend les services de commerce de gros de viande fraîche et produits de viande, sauf en conserve et congelés; de produits laitiers, sauf en poudre, en conserve, condensés et évaporés; de volaille et d'oeufs; de poissons et fruits de mer frais; de fruits et légumes frais; d'autres aliments; de boissons non alcoolisées, sauf le café et le thé; de boissons alcoolisées; et de produits du tabac et accessoires, sauf le tabac brut. Les services de commerce de gros des produits comestibles au cannabis sont exclus de cette classe.
55114 - Articles personnels et ménagers, en gros
Cette classe comprend les services de commerce de gros de vêtements et chaussures; de bijoux et montres; de mobilier domestique et accessoires de maison; d'appareils électroménagers; de matériel de divertissement au foyer; de produits publiés et supports enregistrés, sauf les logiciels; d'équipement de sport, de jouets, d'articles de passe-temps et de matériel photographique; de produits pharmaceutiques et médicinaux; et de produits de beauté et d'articles de soins personnels. Les services de commerce de gros des produits du cannabis sont exclus de cette classe.
55115 - Véhicules automobiles, et pièces et accessoires de véhicules automobiles, en gros
Cette classe comprend les services de commerce de gros d'automobiles, camions légers et fourgonnettes; d'autobus, de camions de poids moyen et de gros tonnage, et de tracteurs routiers; de véhicules récréatifs et d'autres véhicules automobiles; de pneus et chambres à air; et d'autres pièces et accessoires neufs et d'occasion pour les véhicules automobiles.
55116 - Matériaux et fournitures de construction, en gros
Cette classe comprend les services de commerce de gros de bois d'oeuvre, contreplaqués et menuiserie préfabriquée; de fournitures électriques, d'éclairage et de communication; de matériel et fournitures de plomberie, de chauffage et de climatisation; de peinture, de verre et de papier peint; d'outils à main et d'articles de quincaillerie; et d'autres fournitures de construction.
55117 - Machines, matériel et fournitures, en gros
Cette classe comprend les services de commerce de gros de machines et matériel pour l'agriculture, l'entretien de pelouse et le jardinage, et fournitures agricoles; de machines, matériel et fournitures pour la construction et la foresterie; de machines, matériel et fournitures pour l'extraction minière, pétrolière et gazière; d'autres machines, matériel et fournitures industriels; d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels de série, sauf les ludiciels; de composants électroniques, et matériel et fournitures de navigation et de communication; de machines, matériel et fournitures de bureau, de commerce et d'établissement de service; de matériel et fournitures médicales, professionnelles et de sécurité industrielle; et de moteurs industriels, de bateaux, et autres véhicules et matériel de transport, n.c.a.
55118 - Produits intermédiaires en gros
Cette classe comprend les services de commerce de gros de bois brut, de bois à pâte, de pâte de bois, et de déchets et rebuts de bois; de ferraille recyclable; de papier et carton recyclables; d'autres matières recyclables; de tissus, de cuir, de fils et filés; de produits chimiques non agricoles et de produits primaires en plastique et en caoutchouc; de minerais et concentrés de métaux et de minéraux non métalliques; de métaux sous forme brute, de profilés simples en métal, et de métaux sous d'autres formes n.c.a.; et de combustibles solides.
55119 - Autres marchandises, en gros, n.c.a.
Cette classe comprend les services de commerce de gros de papeterie et d'autres fournitures de bureau; d'autres produits de papier, et de produits de plastique jetables; de produits ménagers, industriels et de conciergerie, sauf les produits chimiques et les produits de papier; de valises, mallettes, sacs à dos et sacs polochons; d'aliments pour animaux de compagnie; d'articles personnels et ménagers divers, n.c.a.; et de produits usagés n.c.a. Les services de commerce de gros des produits du cannabis sont exclus de cette classe.
55121 - Produits du cannabis, en gros
Cette classe comprend les services de commerce de gros de graines viables de cannabis; de plants de cannabis; de cannabis frais et séché (feuilles et bourgeons); de l'huile de cannabis; des autres extraits et concentrés de cannabis; des produits comestibles au cannabis; et des autres produits du cannabis n.c.a., pour usages non médical et médical. Le cannabis est sélectionné pour contenir des cannabinoïdes, en particulier le tétrahydrocannabinol (THC) - plus de 0,3 % p/p (en poids ou poids pour poids) - et le cannabidiol (CBD).
Exclusion(s)
- graines de chanvre pour aliments, non utilisées pour produire du cannabis enivrant et hallucinogène (0,3 % p/p ou moins de THC), en gros (Voir 5511121 Oléagineux et céréales, en gros)
- graines de chanvre pour l'agriculture, non utilisées pour produire du cannabis enivrant et hallucinogène (0,3 % p/p ou moins de THC), en gros (Voir 5511715 Semences et bulbes, en gros)
- produits pharmaceutiques à base de cannabis, en gros (Voir 551148 Produits pharmaceutiques et médicinaux, en gros)
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