Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0

391 - Meubles et accessoires d'ameublement

Ce groupe comprend les meubles et les accessoires d'ameublement.

39111 - Ameublement d'habitation

Cette classe comprend l'ameublement d'habitation.

39112 - Matelas et bases de lit

Cette classe comprend les matelas et les bases de lit.

39114 - Ameublement de bureau

Cette classe comprend l'ameublement de bureau, sauf l'ameublement de type institutionnel.

• Exclusion(s)

  • ameublement institutionnel (Voir 39116 Cadres de meubles en bois, et ameublement institutionnel et autres meubles, n.c.a.)

39115 - Cloisons, rayonnages, casiers et autres accessoires d'ameublement

Cette classe comprend les cloisons, les rayonnages, les casiers et les autres accessoires d'ameublement.

39116 - Cadres de meubles en bois, et ameublement institutionnel et autres meubles, n.c.a.

Cette classe comprend les cadres de meubles, en bois, et l'ameublement institutionnel et les autres meubles, n.c.a.

39121 - Stores, persiennes, et montures de rideaux

Cette classe comprend les stores, les persiennes et les montures de rideaux.

39131 - Lampes, luminaires électriques, et pièces (sauf les ampoules et les tubes d'éclairage)

Cette classe comprend les lampes, les luminaires électriques, et les pièces pour usages intérieur et extérieur, sauf les ampoules et les tubes d'éclairage.