Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0

111 - Animaux vivants

Ce groupe comprend les animaux et les insectes vivants et le sperme vivant.

• Exclusion(s)

  • oeufs en coquille pour couvoirs (Voir 1161112 Oeufs en coquille pour couvoirs)
  • poissons, crustacés et mollusques vivants (Voir 121111 Poissons, crustacés et mollusques vivants)

112 - Blé

Ce groupe comprend toutes les variétés de blé non moulu.

113 - Canola (y compris le colza)

Ce groupe comprend le canola et le colza.

114 - Fruits, noix et légumes frais, et légumineuses de culture

Ce groupe comprend les fruits, noix et légumes frais, et les légumineuses de culture.

• Exclusion(s)

  • fruits congelés entiers (Voir 1835221 Fruits congelés)
  • fruits et légumes frais en morceaux, pelés, polis ou tranchés (Voir 1836121 Aliments préparés périssables)

115 - Autres produits végétaux

Ce groupe comprend les produits végétaux n.c.a.

116 - Autres produits d'origine animale

Ce groupe comprend les produits d'origine animale n.c.a.

121 - Poissons, crustacés, mollusques et autres produits de la pêche

Ce groupe comprend les poissons, crustacés, mollusques et autres produits de la pêche, vivants et morts, sauf transformés au-delà de l'habillage et congelés.

131 - Billes, bois à pâte et autres produits forestiers

Ce groupe comprend les billes de bois, le bois à pâte et les autres produits forestiers.

141 - Pétrole brut et bitume

Ce groupe comprend le pétrole brut classique, le bitume naturel et dilué, et le pétrole brut synthétique.

• Exclusion(s)

  • condensat de concession (Voir 1431122 Condensat de concession)
  • condensat d'usine (Voir 1431123 Pentanes plus (y compris condensat d'usine))
  • pentanes plus (Voir 1431123 Pentanes plus (y compris condensat d'usine))

142 - Gaz naturel

Ce groupe comprend le gaz naturel, un mélange d'hydrocarbures gazeux composé principalement de méthane.

• Exclusion(s)

  • liquides de gaz naturel, condensat et produits connexes (Voir 14311 Liquides de gaz naturel (y compris le condensat) et produits connexes)

143 - Liquides de gaz naturel (y compris le condensat) et produits connexes

Ce groupe comprend les liquides de gaz naturel (LGN) et les produits connexes. Les LGN sont extraits du gaz naturel et comprennent notamment les gaz de pétrole liquéfiés (propane, butane), l'éthane, le condensat de concession, les pentanes plus, entre autres.

• Exclusion(s)

  • gaz naturel (Voir 1421111 Gaz naturel)

144 - Charbon

Ce groupe comprend le charbon, une roche combustible noire (charbon dur) et brunâtre (charbon brun) composée à plus de 50 % selon le poids et à plus de 70 % selon le volume, de matière carbonée. Il est formé à partir de vestiges de plantes qui ont été compactées, durcies et chimiquement altérées, et métamorphosées par la chaleur et la pression sur la chaîne des temps géologiques.

• Exclusion(s)

  • produits dérivés du charbon (produits du charbon) (Voir 261111 Coke et autres produits de fours à coke)

145 - Combustible nucléaire et autres produits énergétiques

Ce groupe comprend le combustible nucléaire, et le bois de chauffage, les produits combustibles à base de déchets de bois, les autres produits combustibles solides n.c.a.; et la vapeur, et l'air ou l'eau refroidis ou chauffés.

146 - Électricité

Ce groupe comprend l'électricité générée sous toutes ses formes.

147 - Distribution de gaz naturel

Ce groupe comprend les services de distribution de gaz naturel par canalisations.

• Exclusion(s)

  • transport de gaz naturel par gazoduc (Voir 5111111 Transport de gaz naturel par gazoduc)

151 - Minerais et concentrés de fer

Ce groupe comprend les minerais et concentrés de fer.

152 - Minerais et concentrés de cuivre

Ce groupe comprend les minerais et concentrés de cuivre.

153 - Minerais et concentrés de nickel

Ce groupe comprend les minerais et concentrés de nickel.

154 - Minerais et concentrés radioactifs

Ce groupe comprend les minerais et concentrés radioactifs.

155 - Autres minerais et concentrés de métaux

Ce groupe comprend les autres minerais et concentrés de métaux.

156 - Déchets et rebuts de métal

Ce groupe comprend les déchets et rebuts de métal.

157 - Déchets et rebuts de bois, de sous-produits du bois, de papier et de carton

Ce groupe comprend les déchets et rebuts de bois, de sous-produits du bois, de papier et de carton.

158 - Déchets et rebuts de plastique et de caoutchouc

Ce groupe comprend les déchets et rebuts de plastique et de caoutchouc.

159 - Déchets et rebuts de verre

Ce groupe comprend les déchets et rebuts de verre.

161 - Potasse

Ce groupe comprend la potasse.

162 - Pierre, sable, gravier, argile et minéraux réfractaires

Ce groupe comprend la pierre, le sable, le gravier, l'argile et les minéraux réfractaires.

163 - Diamants et autres minéraux non métalliques (sauf les pierres précieuses taillées)

Ce groupe comprend les diamants et les autres minéraux non métalliques, sauf les pierres précieuses taillées.

• Exclusion(s)

  • pierres gemmes taillées et bijoux en métaux précieux (Voir 47533 Bijoux, pierres précieuses taillées, pièces de bijouterie, couverts et ustensiles de table et autres articles en métal précieux)

171 - Poissons et fruits de mer préparés et emballés

Ce groupe comprend les poissons et fruits de mer préparés, transformés au-delà de l'habillage et emballés.

172 - Produits de viande

Ce groupe comprend les produits de viande frais, congelés et transformés.

173 - Produits laitiers

Ce groupe comprend les produits laitiers.

181 - Aliments pour animaux

Ce groupe comprend les aliments pour animaux.

• Exclusion(s)

  • aliments pour animaux au cannabis (Voir 2131341 Autres produits du cannabis, n.c.a.)

182 - Produits alimentaires intermédiaires

Ce groupe comprend les produits alimentaires intermédiaires comme les huiles de cuisson, la farine et le sucre.

• Exclusion(s)

  • produits comestibles au cannabis (Voir 2131332 Produits comestibles au cannabis (sauf les boissons))

183 - Autres produits alimentaires

Ce groupe comprend les autres produits alimentaires comme les céréales pour petit déjeuner, le pain, le chocolat et les aliments à grignoter.

• Exclusion(s)

  • produits comestibles au cannabis (Voir 2131332 Produits comestibles au cannabis (sauf les boissons))

191 - Café et thé

Ce groupe comprend le café et le thé.

• Exclusion(s)

  • café et thé au cannabis (Voir 2131331 Boissons au cannabis)

192 - Jus de fruits et de légumes, congelés, frais et en conserve

Ce groupe comprend les jus de fruits et de légumes, congelés, frais et en conserve.

• Exclusion(s)

  • jus de fruits et de légumes au cannabis (Voir 2131331 Boissons au cannabis)

193 - Boissons gazeuses et non gazeuses (y compris les boissons fermentées à faible teneur en alcool), eau embouteillée et glace

Ce groupe comprend les boissons gazeuses et non gazeuses, y compris les boissons fermentées à faible teneur en alcool, l'eau embouteillée et la glace.

• Exclusion(s)

  • boissons au cannabis (Voir 2131331 Boissons au cannabis)

211 - Boissons alcoolisées

Ce groupe comprend les boissons alcoolisées comme la bière, le vin, le brandy, le whisky et les autres boissons alcoolisées de distillerie.

212 - Produits du tabac

Ce groupe comprend les produits du tabac.

213 - Produits du cannabis

Ce groupe comprend les graines viables et plants végétatifs de cannabis; le cannabis frais et séché (bourgeons et feuilles); l'huile de cannabis; les autres extraits et concentrés de cannabis; les produits comestibles au cannabis; et les autres produits du cannabis n.c.a., pour usages non médical (récréatif, bien-être, mode de vie, spirituel, etc.) et médical. Un plant du genre Cannabis désigne en règle générale trois variétés, qui sont le cannabis Sativa, le cannabis Indica et le cannabis Ruderalis. Les variétés Sativa et Indica sont le plus souvent utilisées pour la culture et la multiplication. Les éléments composants de la génétique des différentes variétés de cannabis sont largement mélangés ou clonés pour créer des variétés hybrides de cannabis. Le cannabis comprend divers éléments actifs, y compris des cannabinoïdes comme le tétrahydrocannabinol (THC) ou la dronabinol, le cannabidiol (CBD) et les terpènes (composés aromatiques ou marqueurs chimiques). Les plants de cannabis dont les sommités fleuries et les feuilles ne contiennent pas plus de 0,3 % p/p (en poids ou poids pour poids) de THC - chanvre industriel - et leurs dérivés dont la concentration de THC est d'au plus 10 µg/g, ainsi que les drogues (médicaments) sur ordonnance ou les produits pharmaceutiques contenant du cannabis, sont exclus de ce groupe.

• Exclusion(s)

  • graines et matières végétales de chanvre non utilisées pour produire du cannabis enivrant et hallucinogène (0,3 % p/p ou moins de THC) (Voir 115 Autres produits végétaux)
  • produits chimiques médicinaux et préparations pharmaceutiques contenant du THC et/ou du CBD comme ingrédients (Voir 273 Produits pharmaceutiques et médicinaux)

221 - Tissus, fibres et filés, et cuir et fourrures apprêtées

Ce groupe comprend les tissus, les fibres, les filés et les fils, et le cuir et les fourrures apprêtées.

• Exclusion(s)

  • fibres artificielles et synthétiques coupées (Voir 2822111 Fibres artificielles et synthétiques coupées)
  • fils artificiels et synthétiques continus (Voir 2822121 Fils artificiels et synthétiques continus)
  • fils faits uniquement de fibres de verre, pour la fabrication de tissus pour pneus (Voir 2321311 Câbles et toiles pour pneus)

231 - Vêtements, chaussures et accessoires

Ce groupe comprend les vêtements, les chaussures et les accessoires.

232 - Tapis, textiles domestiques et autres produits textiles

Ce groupe comprend les tapis, les textiles domestiques et les autres produits textiles.

241 - Bois d'oeuvre et autres produits de scierie

Ce groupe comprend le bois d'oeuvre et les autres produits de scierie.

251 - Pâtes et papiers

Ce groupe comprend les pâtes et les papiers.

252 - Produits de papier transformé (sauf le matériel d'emballage)

Ce groupe comprend les produits de papier transformé, sauf le matériel d'emballage.

261 - Produits pétroliers raffinés pour combustibles (y compris les biocombustibles liquides)

Ce groupe comprend les produits pétroliers raffinés pour combustibles et les biocombustibles liquides.

262 - Asphalte (sauf l'asphalte naturel) et produits d'asphalte

Ce groupe comprend l'asphalte, sauf l'asphalte naturel, et les produits d'asphalte.

• Exclusion(s)

  • asphalte naturel (bitume naturel) (Voir 1411211 Bitume naturel)

263 - Teintures et pigments, et produits pétrochimiques

Ce groupe comprend les teintures et pigments, et les produits pétrochimiques.

264 - Lubrifiants et autres produits pétroliers de raffinerie

Ce groupe comprend les lubrifiants et autres produits pétroliers de raffinerie.

271 - Produits chimiques de base

Ce groupe comprend les produits chimiques de base.

272 - Engrais, pesticides et autres produits chimiques

Ce groupe comprend les engrais, les pesticides et les autres produits chimiques.

273 - Produits pharmaceutiques et médicinaux

Ce groupe comprend les produits pharmaceutiques et médicinaux.

• Exclusion(s)

  • produits du cannabis pour usage médical (Voir 213 Produits du cannabis)

274 - Produits nettoyants et articles de toilette

Ce groupe comprend les produits nettoyants et les articles de toilette.

281 - Résines plastiques

Ce groupe comprend les résines plastiques.

282 - Produits primaires en plastique et en caoutchouc (sauf les résines plastiques et le matériel d'emballage)

Ce groupe comprend les produits de base en plastique et en caoutchouc, non pour emballages, sauf les résines plastiques.

283 - Pneus

Ce groupe comprend les pneus.

284 - Produits finis en caoutchouc et en plastique

Ce groupe comprend les produits finis en caoutchouc et en plastique.

• Exclusion(s)

  • matériaux en plastique pour les bâtiments et la construction (Voir 464 Matériaux en plastique et en mousse pour les bâtiments et la construction)

291 - Produits minéraux non métalliques

Ce groupe comprend les produits minéraux non métalliques.

311 - Fer, acier et ferro-alliages sous forme brute

Ce groupe comprend le fer, l'acier et les ferro-alliages sous forme brute.

312 - Formes primaires et produits semi-ouvrés de fer ou d'acier

Ce groupe comprend les formes primaires et les produits semi-ouvrés de fer ou d'acier.

321 - Aluminium et alliages d'aluminium sous forme brute

Ce groupe comprend l'aluminium et les alliages d'aluminium sous forme brute.

322 - Cuivre et alliages de cuivre sous forme brute

Ce groupe comprend le cuivre et les alliages de cuivre sous forme brute.

323 - Nickel et alliages de nickel sous forme brute

Ce groupe comprend le nickel et les alliages de nickel sous forme brute.

324 - Or, argent et métaux du groupe du platine sous forme brute, et leurs alliages

Ce groupe comprend l'or, l'argent et les métaux du groupe du platine sous forme brute, et leurs alliages.

325 - Autres métaux non ferreux et alliages de métaux non ferreux sous forme brute

Ce groupe comprend les autres métaux non ferreux et les alliages de métaux non ferreux sous forme brute.

326 - Formes primaires et produits semi-ouvrés de métaux non ferreux et d'alliages de métaux non ferreux (sauf d'aluminium)

Ce groupe comprend les formes primaires et les produits semi-ouvrés de métaux non ferreux et d'alliages de métaux non ferreux, sauf d'aluminium.

327 - Formes primaires et produits semi-ouvrés d'aluminium et d'alliages d'aluminium

Ce groupe comprend les formes primaires et les produits semi-ouvrés d'aluminium et d'alliages d'aluminium.

331 - Machines et matériel pour l'agriculture, l'entretien de pelouses et de jardins

Ce groupe comprend les machines et le matériel servant à l'agriculture, et à l'entretien de pelouses et de jardins.

332 - Machines et matériel pour l'exploitation forestière, la construction, l'exploitation minière et l'exploitation des champs pétroliers et gaziers

Ce groupe comprend les machines et le matériel servant à l'exploitation forestière, à la construction, à l'exploitation minière et à l'exploitation des champs pétroliers et gaziers.

341 - Machines à travailler les métaux

Ce groupe comprend les machines servant au travail des métaux.

342 - Machines et matériel pour le commerce et les industries de services

Ce groupe comprend les machines et le matériel pour le commerce et les industries de services.

343 - Autres machines propres à une industrie de fabrication, n.c.a.

Ce groupe comprend les autres machines propres à une industrie de fabrication, n.c.a.

344 - Appareils de chauffage, de refroidissement et de purification de l'air

Ce groupe comprend les appareils de chauffage, de refroidissement et de purification de l'air.

345 - Autres machines et matériel d'usage général, n.c.a.

Ce groupe comprend les autres machines et matériel d'usage général, n.c.a.

351 - Pièces de machines et de matériel industriels

Ce groupe comprend les pièces de machines et de matériel industriels.

361 - Ordinateurs et périphériques

Ce groupe comprend les ordinateurs; et les dispositifs de mémoire d'ordinateurs et les périphériques.

362 - Appareils de communication et appareils d'audio et de vidéo

Ce groupe comprend les appareils de communication et les appareils d'audio et de vidéo.

363 - Appareils et matériel médicaux, appareils et matériel de mesure, et autres appareils et matériel électroniques et électriques

Ce groupe comprend les appareils et le matériel médicaux, les appareils et le matériel de mesure, et autres appareils et matériel électroniques et électriques.

371 - Pièces électroniques et électriques

Ce groupe comprend les pièces électroniques et électriques.

381 - Composants électriques

Ce groupe comprend les composants électriques.

382 - Appareils électroménagers

Ce groupe comprend les appareils électroménagers.

391 - Meubles et accessoires d'ameublement

Ce groupe comprend les meubles et les accessoires d'ameublement.

411 - Voitures automobiles et camions légers

Ce groupe comprend les voitures automobiles, les camions légers, les fourgonnettes et véhicules utilitaires sport (VUS), y compris leurs châssis.

412 - Camions de poids moyen et de gros tonnage, autobus, autocars, et autres véhicules automobiles

Ce groupe comprend les camions de poids moyen et de gros tonnage, les autobus, les autocars, et les autres véhicules automobiles.

413 - Moteurs et pièces de véhicules automobiles

Ce groupe comprend les moteurs et les pièces de véhicules automobiles.

421 - Aéronefs

Ce groupe comprend les aéronefs militaires et civils.

431 - Moteurs d'aéronefs, pièces pour aéronefs et autre matériel aérospatial

Ce groupe comprend les moteurs d'aéronefs, les pièces pour aéronefs et d'autre matériel aérospatial.

441 - Navires, locomotives, matériel ferroviaire roulant et matériel de transport en commun rapide

Ce groupe comprend les navires, les locomotives, le matériel ferroviaire roulant et le matériel de transport en commun rapide.

442 - Bateaux et autres moyens de transport

Ce groupe comprend les bateaux et les autres moyens de transport.

451 - Pièces pour matériel ferroviaire roulant et pour autre matériel de transport

Ce groupe comprend les pièces pour matériel ferroviaire roulant et pour autre matériel de transport.

462 - Menuiseries préfabriquées, et produits du bois n.c.a.

Ce groupe comprend les menuiseries préfabriquées, et les produits du bois n.c.a.

463 - Peintures, revêtements et produits adhésifs

Ce groupe comprend les peintures, les revêtements et les produits adhésifs.

464 - Matériaux en plastique et en mousse pour les bâtiments et la construction

Ce groupe comprend les matériaux en plastique et en mousse pour les bâtiments et la construction.

465 - Ciment, chaux et produits en gypse

Ce groupe comprend le ciment, la chaux et les produits en gypse.

466 - Matériaux en métal pour les bâtiments et la construction

Ce groupe comprend les matériaux en métal pour les bâtiments et la construction.

471 - Bâtiments préfabriqués et leurs composants

Ce groupe comprend les bâtiments préfabriqués qui sont construits dans une usine ou une installation de fabrication et livrés sur le chantier de construction, et les composants des bâtiments préfabriqués construits dans une usine pour être assemblés ultérieurement sur un chantier de construction. Les bâtiments préfabriqués (construits en usine) sont pratiquement complets et non assemblés ou entièrement assemblés et prêts à l'emploi; ils peuvent également être des bâtiments incomplets, assemblés ou non, ayant le caractère essentiel de bâtiments préfabriqués ou usinés. Les bâtiments préfabriqués peuvent être utilisés à des fins résidentielles ou non résidentielles.

Un bâtiment désigne toute construction ou structure indépendante autoportante permanente couverte par un toit et habituellement entourée de murs extérieurs ou de murs de séparation allant des fondations au toit, et comprenant une ou plusieurs pièces ou autres espaces. Un bâtiment permet à des personnes ou des animaux d'y entrer ou d'y accéder, et est adapté ou destiné à protéger ceux-ci et des objets. Un bâtiment comprend également une construction souterraine utilisable séparément.

Un bâtiment résidentiel réfère à une construction dont au moins la moitié de la superficie utile totale est utilisée ou destinée à des fins résidentielles ou d'habitation.

Un bâtiment non résidentiel réfère à une construction dont plus de la moitié de la superficie utile totale est utilisée ou destinée à des fins non résidentielles.

• Exclusion(s)

  • bâtiments non résidentiels qui ne sont pas préfabriqués ou fabriqués en usine (construits sur le site) (Voir 622 Bâtiments non résidentiels)
  • bâtiments résidentiels qui ne sont pas préfabriqués ou fabriqués en usine (construits sur le site) (Voir 621 Bâtiments résidentiels)

472 - Produits métalliques ouvrés

Ce groupe comprend les produits métalliques ouvrés.

474 - Matériaux d'emballage

Ce groupe comprend les matériaux d'emballage.

475 - Biens et fournitures divers

Ce groupe comprend les biens et fournitures divers.

481 - Produits publiés et supports enregistrés (sauf les logiciels)

Ce groupe comprend les livres; les journaux; les périodiques; les autres produits publiés; la musique enregistrée et les autres enregistrements sonores et les films, les émissions de télévision et les vidéos, enregistrés. Les produits publiés peuvent être acquis ou accédés sur support physique ou en présentation matérielle, ou en ligne. Ils sont publiés pour être vendus par les éditeurs à leur propre compte. Les services de ventes en gros et au détail sont exclus de ce groupe.

• Exclusion(s)

  • enregistrements audio au détail (Voir 561431 Enregistrements audio au détail)
  • enregistrements vidéo au détail (Voir 561432 Films, émissions de télévision et autres enregistrements vidéo, au détail)
  • licences pour l'utilisation de produits protégés par le droit d'auteur (sauf les logiciels) pour générer des recettes (Voir 722 Octroi sous licence de droits d'utilisation commerciale de produits protégés par le droit d'auteur (sauf les logiciels))
  • oeuvres audiovisuelles produites en vertu de contrats conclus avec des tiers (Voir 721211 Production à contrat d'oeuvres audiovisuelles)
  • oeuvres protégées par le droit d'auteur (sauf les logiciels, les représentations devant des spectateurs et les oeuvres audiovisuelles) produites à contrat pour des tiers (Voir 8311131 Production à contrat d'oeuvres protégées par le droit d'auteur (sauf les représentations devant des spectateurs et les oeuvres audiovisuelles))
  • produits publiés et supports enregistrés (sauf les logiciels), en gros (Voir 551146 Produits publiés et supports enregistrés (sauf les logiciels), en gros)
  • produits publiés et supports enregistrés produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents (Voir 632 Originaux protégés par le droit d'auteur)
  • publications au détail (Voir 56142 Publications au détail)

482 - Logiciels et octroi de licences de logiciels

Ce groupe comprend les logiciels publiés qui sont vendus avec un contrat de licence d'utilisation (par l'éditeur), et les licences d'utilisation de logiciels ou de composants logiciels pour générer des recettes.

• Exclusion(s)

  • logiciels (sauf les ludiciels) au détail (Voir 5613162 Logiciels (sauf les ludiciels), au détail)
  • logiciels produits en vertu de contrats conclus avec des tiers (Voir 643111 Services de conception et de développement de logiciels sur mesure)
  • logiciels produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents (Voir 6321111 Logiciels originaux)
  • ludiciels au détail (Voir 561433 Ludiciels au détail)
  • ludiciels en gros (Voir 5511453 Ludiciels, en gros)
  • services de jeux en ligne (Voir 7234161 Services de jeux en ligne (sauf les jeux de hasard))
  • services d'hébergement de logiciels (Voir 751112 Fourniture de services d'applications)
  • ventes en gros de logiciels (sauf les ludiciels) (Voir 5511752 Logiciels (sauf les ludiciels), en gros)

511 - Transport de produits par pipeline

Ce groupe comprend le transport de gaz naturel par gazoduc, le transport de pétrole brut, de produits pétroliers raffinés et d'autres produits par pipeline.

512 - Transport routier de marchandises

Ce groupe comprend les services de transport de marchandises générales et spéciales par camion et autres véhicules routiers (y compris la location et la location à bail avec opérateur ou chauffeur).

513 - Autres services de transport de marchandises et services aériens spécialisés

Ce groupe comprend les services de transport (y compris la location et la location à bail avec opérateur ou équipage) de marchandises par rail, par voie d'eau et par avion; les services de déménagement; et les services aériens spécialisés.

514 - Services postaux et de messageries

Ce groupe comprend les services postaux; et les services de messageries et de messagers, de livraison de colis et de livraison locale.

• Exclusion(s)

  • la vente d'assurance pour colis (Voir 7631422 Autres produits d'assurance responsabilité civile)

521 - Services de transport de voyageurs (y compris les visites touristiques)

Ce groupe comprend les services urbains de transport en commun; les services de taxis et de limousines; les services de transport interurbain et rural de voyageurs par autobus; les services d'autobus scolaires; les autres services de transport en commun et de voyageurs par route; les services de transport de voyageurs par rail; les services de transport de voyageurs par voie d'eau; les services de transport de voyageurs par air; et les services de visites panoramiques et touristiques. Les services de location et de location à bail de véhicules transportant des passagers avec opérateur, chauffeur ou équipage sont inclus.

531 - Services de soutien au transport

Ce groupe comprend les services de soutien au transport routier; les services d'entretien et de réparation de véhicules automobiles; les services de soutien, d'entretien et de réparation liés au transport ferroviaire; les services de soutien, d'entretien et de réparation liés au transport par voie d'eau; les services de soutien au transport aérien; les services d'entretien et de réparation d'aéronefs; les services d'intermédiaire en transport de marchandises et de courtage en douanes; et les autres services de soutien au transport.

541 - Services d'entreposage

Ce groupe comprend les services d'entreposage de grains et les services d'entreposage d'autres marchandises.

551 - Services de commerce de gros (sauf les commissions)

Ce groupe comprend les services d'achat et de vente de marchandises pour compte propre, à une étape intermédiaire de la chaîne de distribution. Les services de commerce de gros regroupés avec les services accessoires à la vente pour compte propre de marchandises, comme la logistique, la gestion des stocks, les services de marketing, l'emballage et l'étiquetage, le traitement des réclamations au titre de la garantie, la promotion interne ou la promotion coopérative et la formation requise par le produit, sont aussi inclus.

• Exclusion(s)

  • service d'achat et de vente de marchandises pour compte propre, à l'étape finale de la chaîne de distribution (Voir 561 Services de commerce de détail (sauf les commissions))
  • service d'intermédiaire pour l'achat ou la vente de marchandises pour des tiers, à une étape intermédiaire de la chaîne de distribution (Voir 5521111 Commissions sur le commerce de gros (sauf pour les produits du cannabis))

552 - Commissions sur le commerce de gros

Ce groupe comprend les services d'intermédiaire pour l'achat ou la vente de marchandises pour des tiers, moyennant le versement d'une commission, à une étape intermédiaire de la chaîne de distribution.

• Exclusion(s)

  • service d'achat et de vente de marchandises pour compte propre, à une étape intermédiaire de la chaîne de distribution (Voir 551 Services de commerce de gros (sauf les commissions))

561 - Services de commerce de détail (sauf les commissions)

Ce groupe comprend les services d'achat et de vente de marchandises pour compte propre, à l'étape finale de la chaîne de distribution, ainsi que les services accessoires à la vente au détail de marchandises; les services sont fournis en magasin, en ligne ou au moyen de machines distributrices.

• Exclusion(s)

  • service d'achat et de vente de marchandises pour compte propre, à une étape intermédiaire de la chaîne de distribution (Voir 551 Services de commerce de gros (sauf les commissions))
  • service de vente de marchandises pour des tiers, moyennant le versement d'une commission, à l'étape finale du processus de distribution (Voir 562 Commissions sur le commerce de détail)

562 - Commissions sur le commerce de détail

Ce groupe comprend le service de vente et de location de marchandises pour des tiers, moyennant le versement d'une commission, à l'étape finale du processus de distribution.

• Exclusion(s)

  • service d'achat et de vente de marchandises pour compte propre, à l'étape finale de la chaîne de distribution (Voir 561 Services de commerce de détail (sauf les commissions))

571 - Services de réparation et d'entretien (sauf pour les bâtiments et le matériel de transport)

Ce groupe comprend les services de réparation et d'entretien, sauf pour les bâtiments et le matériel de transport. Comprend les services d'entretien et de réparation de machines et de matériel d'usage commercial et industriel; les services d'entretien et de réparation d'équipement électronique et de matériel de précision; et les services d'entretien et de réparation d'articles personnels et ménagers.

581 - Location et location à bail (sauf la location de biens immobiliers)

Ce groupe comprend la location et la location-exploitation de véhicules automobiles, sauf avec chauffeur; de matériel informatique; de mobilier et matériel de bureau; d'appareils de communication, de machines et matériel d'usage commercial et industriel, sauf avec opérateur; et d'autres biens.

• Exclusion(s)

  • services de location de biens immobiliers (Voir 764 Services immobiliers)

621 - Bâtiments résidentiels

Ce groupe comprend les bâtiments (immeubles) résidentiels.

Un bâtiment ou immeuble résidentiel réfère à une construction dont au moins la moitié de la superficie utile totale est utilisée ou destinée à des fins résidentielles ou d'habitation à titre privé, sur une base permanente ou non. Les bâtiments résidentiels fournissent normalement des logements ou unités de bâtiment résidentielles avec salle de bains et cuisine autonomes à usage exclusif aux occupants de chaque logement. Au moins la moitié de la superficie utile totale doit être utilisée ou destinée à des fins d'unités de logements dans le cas des immeubles d'habitation. Une unité de bâtiment résidentielle est une place séparée et indépendante structurellement.

Un groupe de trois maisons en rangée qui sont attachées est considéré comme étant trois bâtiments séparés si leurs murs extérieurs ou murs de séparation s'étendent de la fondation au toit.

Les bâtiments résidentiels construits entièrement sur le chantier de construction, ainsi que les bâtiments résidentiels prémoulés, en panneaux, modulaires et autres bâtiments résidentiels préfabriqués qui sont assemblés au complet sur le chantier de construction, sont inclus dans ce groupe. Les bâtiments résidentiels préfabriqués et non assemblés construits dans une usine, ainsi que les bâtiments résidentiels industrialisés ou entièrement assemblés dans l'usine et livrés prêts à être habités, sont exclus de ce groupe.

Un bâtiment pour lequel la majorité de la superficie utile totale est utilisée ou destinée à des fins d'unités de logements ayant une salle de bains et une cuisine partagées, ou cette superficie est utilisée principalement pour offrir des soins et autres services d'aide à la vie, est classifié comme un "bâtiment de type logement collectif" sous le groupe des bâtiments non résidentiels.

Un bâtiment désigne toute structure indépendante autonome permanente comprenant un ou plusieurs logements, unités d'affaires ou autres espaces. Un bâtiment permet à des personnes ou des animaux d'y entrer ou d'y accéder et est adapté ou destiné à protéger ceux-ci et des objets. Un bâtiment est couvert par un toit et est habituellement enfermé dans des murs extérieurs ou des murs de séparation qui s'étendent des fondations jusqu'au toit. Dans le cas de structures interconnectées (par exemple des maisons jumelées ou en rangée), toute unité séparée des autres unités par un mur coupe-feu s'étendant du toit à la cave est considérée comme un bâtiment individuel. S'il n'y a pas de mur coupe-feu, les bâtiments interconnectés sont considérés comme des bâtiments individuels s'ils ont leur propre accès (propre entrée) ainsi que leur propre système sanitaire et sont utilisables séparément.

• Exclusion(s)

  • bâtiments résidentiels préfabriqués (fabriqués en usine), y compris les maisons (mobiles) industrialisées (Voir 471 Bâtiments préfabriqués et leurs composants)
  • services de construction d'immeubles résidentiels ou de maisons (Voir 6721111 Services de construction)

622 - Bâtiments non résidentiels

Ce groupe comprend les bâtiments non résidentiels.

Un bâtiment ou immeuble non résidentiel réfère à une construction dont plus de la moitié de la superficie utile totale est utilisée ou destinée à des fins non résidentielles, à savoir à des fins industrielles, commerciales ou institutionnelles, y compris la prestation de services. Une unité de bâtiment non résidentielle est une place séparée et indépendante structurellement.

Les bâtiments non résidentiels construits entièrement sur le chantier de construction, ainsi que les bâtiments résidentiels prémoulés, en panneaux, modulaires et autres bâtiments non résidentiels préfabriqués qui sont assemblés au complet sur le chantier de construction, sont inclus dans ce groupe. Les bâtiments non résidentiels préfabriqués et non assemblés construits dans une usine, ainsi que les bâtiments non résidentiels industrialisés ou entièrement assemblés dans l'usine et livrés prêts à être habités, sont exclus de ce groupe.

Un bâtiment pour lequel plus de la moitié de la superficie utile totale est utilisée ou destinée à des fins d'unités d'habitation ou d'unités d'hébergement ayant une salle de bains et une cuisine partagées, ou cette superficie est utilisée principalement pour offrir des soins et autres services d'aide à la vie, est classifié dans ce groupe comme un « bâtiment de type logement collectif ».

Un bâtiment désigne toute construction ou structure indépendante autoportante permanente couverte par un toit et habituellement entourée de murs extérieurs ou de murs de séparation allant des fondations au toit, et comprenant une ou plusieurs pièces ou autres espaces. Un bâtiment permet à des personnes ou des animaux d'y entrer ou d'y accéder, et est adapté ou destiné à protéger ceux-ci et des objets. Un bâtiment comprend également une construction souterraine utilisable séparément. Dans le cas de structures interconnectées, toute unité séparée des autres unités par un mur coupe-feu s'étendant du toit à la cave est considérée comme un bâtiment individuel. S'il n'y a pas de mur coupe-feu, les bâtiments interconnectés sont considérés comme des bâtiments individuels s'ils ont leur propre accès ou entrée, ainsi que leur propre système de connexion aux réseaux de services publics, et sont utilisables séparément.

• Exclusion(s)

  • bâtiments non résidentiels préfabriqués (fabriqués en usine) (Voir 471 Bâtiments préfabriqués et leurs composants)
  • services de construction d'immeubles résidentiels (Voir 6721111 Services de construction)

623 - Ouvrages de génie civil

Ce groupe comprend les ouvrages de génie civil (infrastructures) ou les constructions autres que les bâtiments et leurs annexes, comprenant une structure, comme les autoroutes, les ponts, les pipelines, les centrales nucléaires, les usines de filtration de l'eau et les structures minières (sauf les bâtiments). La construction peut être aussi le résultat de travaux tels que le dragage, l'assèchement et la stabilisation des sols.

631 - Propriété intellectuelle industrielle

Ce groupe comprend la propriété intellectuelle industrielle, comme les brevets et les dessins industriels, produite pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents.

• Exclusion(s)

  • licences pour l'utilisation de propriété intellectuelle industrielle pour générer des recettes (Voir 65111 Octroi sous licence de droits d'utilisation commerciale d'actifs non financiers incorporels (sauf les produits protégés par le droit d'auteur))
  • originaux protégés par les droits d'auteur, produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents (Voir 632 Originaux protégés par le droit d'auteur)

632 - Originaux protégés par le droit d'auteur

Ce groupe comprend les originaux protégés par les droits d'auteur, produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents.

• Exclusion(s)

  • licences pour l'utilisation de logiciels d'application généraux pour générer des recettes (Voir 4821321 Octroi sous licence de droits d'utilisation commerciale de logiciels d'application généraux (sauf les ludiciels))
  • licences pour l'utilisation de logiciels de base et de programmation pour générer des recettes (Voir 4821121 Octroi sous licence de droits d'utilisation commerciale de logiciels de base et de programmation)
  • licences pour l'utilisation de ludiciels pour générer des recettes (Voir 4821221 Octroi sous licence de droits d'utilisation commerciale de ludiciels)
  • licences pour l'utilisation de produits protégés par le droit d'auteur (sauf les logiciels) pour générer des recettes (Voir 722 Octroi sous licence de droits d'utilisation commerciale de produits protégés par le droit d'auteur (sauf les logiciels))
  • propriété intellectuelle industrielle produite pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents (Voir 63111 Propriété intellectuelle industrielle)

641 - Prospection pétrolière, gazière et minérale

Ce groupe comprend certains services utilisés dans la recherche, la découverte et la délimitation initiale de réserves pétrolières ou gazières auparavant inconnues, de zones non prouvées ou plus profondes de réserves connues, de gisements minéraux auparavant inconnus ou dans la réévaluation de gisements minéraux submarginaux ou délaissés.

• Exclusion(s)

  • services de levés géophysiques (Voir 77241 Services d'arpentage et de cartographie)

642 - Services de recherche et développement expérimental

Ce groupe comprend les services de recherche et de développement expérimental en sciences naturelles, ingénierie et technologie, sciences médicales et de la santé, sciences agricoles et vétérinaires, sciences sociales, et sciences humaines et arts. La recherche et le développement expérimental (R&D) comprennent les activités créatives et systématiques entreprises en vue d'accroître la somme des connaissances - y compris la connaissance de l'humanité, de la culture et de la société - et de concevoir de nouvelles applications à partir des connaissances disponibles. L'expression "R&D" réfère à trois types d'activité : la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental. La recherche fondamentale consiste en des travaux de recherche expérimentaux ou théoriques entrepris principalement en vue d'acquérir de nouvelles connaissances sur les fondements des phénomènes et des faits observables, sans envisager une application ou une utilisation particulière. La recherche appliquée consiste en des travaux de recherche originaux entrepris en vue d'acquérir de nouvelles connaissances et dirigés principalement vers un but ou un objectif pratique déterminé. Le développement expérimental consiste en des travaux systématiques fondés sur les connaissances tirées de la recherche et l'expérience pratique et produisant des nouvelles connaissances techniques visant à déboucher sur de nouveaux produits ou procédés ou à améliorer les produits ou procédés existants.

643 - Services de conception et de développement de logiciels sur mesure

Ce groupe comprend les logiciels spécifiquement conçus et développés pour un client individuel, ainsi que la personnalisation de logiciels existants, en vue de répondre aux besoins particuliers du client.

• Exclusion(s)

  • licences pour l'utilisation commerciale de logiciels (Voir 482 Logiciels et octroi de licences de logiciels)
  • logiciels conçus et développés pour la vente au grand public (licences d'utilisateur final) (Voir 482 Logiciels et octroi de licences de logiciels)
  • logiciels produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents (Voir 6321111 Logiciels originaux)
  • recherche et développement expérimental visant l'acquisition de nouvelles connaissances dans le domaine des sciences et du génie logiciel (Voir 6423121 Services de recherche et développement expérimental en informatique et sciences de l'information)

651 - Octroi sous licence de droits d'utilisation commerciale d'actifs non financiers incorporels (sauf les produits protégés par le droit d'auteur)

Ce groupe comprend les licences pour l'utilisation d'actifs non financiers incorporels, sauf les actifs protégés par les droits d'auteur, pour générer des recettes.

• Exclusion(s)

  • licences pour l'utilisation de logiciels pour générer des recettes (Voir 482 Logiciels et octroi de licences de logiciels)
  • licences pour l'utilisation de produits protégés par le droit d'auteur (sauf les logiciels) pour générer des recettes (Voir 722 Octroi sous licence de droits d'utilisation commerciale de produits protégés par le droit d'auteur (sauf les logiciels))
  • originaux protégés par les droits d'auteur, produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents (Voir 632 Originaux protégés par le droit d'auteur)
  • propriété intellectuelle industrielle produite pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents (Voir 63111 Propriété intellectuelle industrielle)

661 - Services de soutien et de travaux à forfait en agriculture, foresterie, chasse et pêche

Ce groupe comprend les services de soutien aux productions végétales; les services de soutien à l'élevage d'animaux, à la chasse et à la pêche; les services de soutien à la foresterie; et les services de travaux à forfait en foresterie.

• Exclusion(s)

  • poudrage des cultures au moyen d'aéronefs polyvalents (Voir 5135111 Services aériens spécialisés)
  • services de conseils liés à l'agronomie, à l'économie agricole ou à l'agroentreprise (Voir 7751311 Services de conseils en économie)
  • services de conseils liés à l'élevage ou aux productions végétales (Voir 7751321 Services de conseils en gestion des sols, en production végétale et en élevage d'animaux)
  • services de guides de chasse et de pêche (Voir 8324118 Autres services de divertissement et de loisirs, n.c.a.)
  • services vétérinaires (Voir 7761211 Services vétérinaires)

671 - Services de soutien à l'extraction minière, pétrolière et gazière

Ce groupe comprend les services de soutien à l'extraction minière, à l'exploitation des carrières, et à l'extraction pétrolière et gazière, sauf la prospection.

672 - Services de construction

Ce groupe comprend les services de construction d'immeubles et d'ouvrages de génie civil.

• Exclusion(s)

  • construction d'installations minières (Voir 6711211 Aménagement de sites miniers)
  • construction d'installations pétrolières et gazières (Voir 6711112 Services de mise en valeur et d'entretien des champs pétroliers et gaziers)
  • gestion de projet de construction (Voir 7723141 Services de gestion de projets)

681 - Services de fabrication

Ce groupe comprend les services de tissage et les services d'apprêtage de tissus; les services de soutien à l'impression; les services d'impression à contrat; les services de revêtement, de gravure et de traitement thermique des métaux et services similaires de traitement des métaux; et les services de fabrication et de confection sur mesure, sauf l'impression, et l'apprêt de textiles et de métaux.

711 - Espace et temps publicitaires

Ce groupe comprend la fourniture d'espace publicitaire dans les journaux, les périodiques et les autres publications imprimées, la fourniture de temps d'antenne publicitaire à la radio et à la télévision, et la publicité sur Internet.

• Exclusion(s)

  • services de publicité non reliés à la fourniture de l'espace et du temps (Voir 712 Publicité, relations publiques et services connexes)

712 - Publicité, relations publiques et services connexes

Ce groupe comprend les droits publicitaires exclusifs, les promotions et la publicité par affichage; les services intermédiaires de publicité; les services de publicité directe; les campagnes de publicité intégrales; les services de publicité créatifs; les services de publicité n.c.a.; et les services de relations publiques.

721 - Services de production audio et vidéo

Ce groupe comprend les services d'enregistrement audio, les services d'administration du droit d'auteur, et les services de production, de montage et de postproduction audiovisuelle.

722 - Octroi sous licence de droits d'utilisation commerciale de produits protégés par le droit d'auteur (sauf les logiciels)

Ce groupe comprend les licences pour l'utilisation de la propriété intellectuelle protégée par les droits d'auteur, sauf les logiciels, pour générer des recettes.

• Exclusion(s)

  • licences pour l'utilisation de la propriété intellectuelle industrielle et de franchises pour générer des recettes (Voir 651111 Octroi sous licence de droits d'utilisation commerciale de propriété intellectuelle industrielle, et accords de franchise)
  • licences pour l'utilisation de logiciels pour générer des recettes (Voir 482 Logiciels et octroi de licences de logiciels)
  • logiciels vendus avec un contrat de licence d'utilisation (sauf vendus en gros et au détail) (Voir 482 Logiciels et octroi de licences de logiciels)
  • originaux protégés par les droits d'auteur, produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents (Voir 632 Originaux protégés par le droit d'auteur)
  • production à contrat de spectacles d'arts d'interprétation sur scène (Voir 831111 Production à contrat de spectacles d'arts d'interprétation sur scène)
  • production à contrat d'oeuvres audiovisuelles (Voir 721211 Production à contrat d'oeuvres audiovisuelles)
  • production à contrat d'oeuvres protégées par le droit d'auteur (sauf les représentations sur scène ou devant des spectateurs et les oeuvres audiovisuelles) (Voir 8311131 Production à contrat d'oeuvres protégées par le droit d'auteur (sauf les représentations devant des spectateurs et les oeuvres audiovisuelles))
  • produits publiés et supports enregistrés (sauf vendus en gros et au détail) (Voir 481 Produits publiés et supports enregistrés (sauf les logiciels))
  • propriété intellectuelle industrielle produite pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents (Voir 63111 Propriété intellectuelle industrielle)

723 - Services de télécommunications, de distribution de radiodiffusion, et services connexes

Ce groupe comprend les services de télécommunications fixes en gros et au détail; les services d'accès à Internet fixes en gros et au détail; les services de télécommunications mobiles en gros et au détail; les services de câble, de satellite, Internet et autres services fixes ou mobiles de distribution de radiodiffusion d'oeuvres audiovisuelles et sonores; et les jeux en ligne, sauf les jeux de hasard.

751 - Autres services de technologie de l'information (TI) et d'information

Ce groupe comprend le traitement de données, l'hébergement de données et les services connexes, et les autres services de technologie de l'information (TI) et d'information.

761 - Services financiers (sauf l'assurance)

Ce groupe comprend les services de réglementation des systèmes financiers; les produits de gestion de comptes et de trésorerie; les prêts et les autres produits de financement par le crédit; les produits de placement; les services de planification financière et les produits de fiducie pour les particuliers, les entreprises, les institutions (sauf celles non constituées en société) et les administrations publiques; et les produits de soutien des services financiers.

762 - Produits de retraite et d'assurance-vie

Ce groupe comprend les produits de retraite et de rentes; et les produits d'assurance-vie.

763 - Autres services d'assurance

Ce groupe comprend les produits d'assurance-santé et d'assurance-accident; les produits d'assurance de véhicules et de biens; les autres produits d'assurance générales; les produits de réassurance; et le courtage d'assurance et autres services connexes aux assurances.

764 - Services immobiliers

Ce groupe comprend les loyers résidentiels; les services de maisons de chambres et de pensions de famille; les loyers non résidentiels; et le courtage immobilier et autres services connexes à l'immobilier.

771 - Services juridiques et comptables

Ce groupe comprend les services juridiques; et les services de comptabilité, de préparation des déclarations de revenus, de tenue de livres, et de paye.

772 - Services d'architecture et d'ingénierie, et services connexes

Ce groupe comprend les services d'architecture; les services d'ingénierie; les services d'arpentage et de cartographie; et les autres services connexes à l'architecture et à l'ingénierie.

773 - Services spécialisés de design

Ce groupe comprend les services de design d'intérieur; de décoration intérieure; de design industriel; de conception graphique; et de conception de vêtements, de bijoux et de chaussures, et autres services de design n.c.a.

774 - Conception de systèmes informatiques et services connexes (sauf le développement de logiciels)

Ce groupe comprend les services de conception et de développement de réseaux informatiques; les services de conception, de développement et d'intégration de systèmes informatiques; les services de conseils techniques en matière de technologies de l'information (TI); et les services de soutien technique en matière de technologies de l'information (TI).

775 - Services de conseils en gestion et de conseils scientifiques et techniques

Ce groupe comprend les services de conseils en gestion; les services de conseils en environnement; et les autres services de conseils économiques, scientifiques et techniques.

776 - Autres services professionnels

Ce groupe comprend les services de photographie; les services vétérinaires; et les autres services professionnels, scientifiques et techniques.

781 - Services administratifs et de soutien

Ce groupe comprend les services administratifs de bureau; les services d'emploi; les services de soutien aux entreprises; les services de sécurité et d'enquête; les services relatifs aux bâtiments et aux logements; et les services de soutien d'installations et autres services de soutien.

782 - Services de gestion de l'eau, des eaux usées et des déchets

Ce groupe comprend la distribution d'eau par des systèmes d'aqueduc et d'irrigation; les services d'évacuation et d'épuration des eaux d'égouts et des eaux usées; et les services de gestion des déchets et d'assainissement.

811 - Services de santé

Ce groupe comprend les divers services de praticiens de la santé, les services de tests médicaux en laboratoire, les services hospitaliers, les services de transport par ambulance et les autres services de soins de santé.

812 - Services de soins en établissement, services d'assistance sociale, et services de garderie pour enfants

Ce groupe comprend les services de soins en établissement et de soins infirmiers, les services d'assistance sociale et les services de garderie pour enfants.

821 - Services d'enseignement

Ce groupe comprend les programmes et les services d'enseignement et de formation. Il couvre aussi les services d'entraînement sportif.

831 - Services d'événements sportifs devant des spectateurs et de spectacles sur scène

Ce groupe comprend la production à contrat de spectacles d'arts d'interprétation sur scène, d'événements sportifs devant des spectateurs et d'oeuvres protégées par le droit d'auteur; les services d'organisation d'événements sportifs et de spectacles d'arts d'interprétation; les services de gestion de carrière et de représentation d'artistes, d'athlètes, d'interprètes et d'autres personnalités publiques.

832 - Entrées à des événements, des spectacles et des expositions, et services récréatifs et services fournis par des établissements du patrimoine

Ce groupe comprend les entrées à des événements sportifs devant des spectateurs, à des spectacles d'arts d'interprétation sur scène et à des projections de films, de même que les services récréatifs ou de loisirs et les services offerts par les établissements du patrimoine.

833 - Jeux de hasard (paris nets)

Ce groupe comprend les loteries; les tables de jeux; les produits de machines de jeux de hasard; les produits de jeux de hasard liés à des courses et à des événements sportifs; et les produits de jeux de hasard sur Internet.

841 - Repas préparés et boissons

Ce groupe comprend les repas préparés; et les boissons alcoolisées pour consommation immédiate.

842 - Hébergement pour voyageurs

Ce groupe comprend les services d'hébergement pour voyageurs dans une chambre ou une autre unité; et les services de parcs pour véhicules de plaisance et de camps récréatifs.

843 - Services de planification, de réservation et d'organisation de voyages

Ce groupe comprend les services de réservation pour le transport de voyageurs, les croisières, l'hébergement, les voyages à forfait et les événements; les services de vente et de réservation de billets d'événements, et l'accès aux systèmes mondiaux de distribution; les services de planification de voyages; les services de préparation de voyages à forfait; et les autres services de préparation et de réservation de voyages.

851 - Services personnels et de soins personnels

Ce groupe comprend les services de coiffure et d'esthétique; les services funéraires; les services de blanchissage, de nettoyage à sec et les services connexes; les services de stationnement; et les autres services personnels et de soins personnels.

852 - Services de garde d'enfants à domicile et autres services aux ménages privés

Ce groupe comprend les services de garde d'enfants à domicile et les services aux ménages privés.

861 - Services d'organismes d'affiliation

Ce groupe comprend la fourniture de services par les organisations à leurs membres, en échange de droits d'adhésion et de paiements similaires.

871 - Services de l'administration publique

Ce groupe comprend les services de nature gouvernementale, c'est-à-dire, les services liés à la promulgation et l'interprétation judiciaire de lois et de leurs règlements d'application, ainsi que l'administration des programmes établis sous le régime de ces lois et règlements d'application. Les services fournis par les administrations publiques qui ne sont pas de nature gouvernementale sont classés dans les catégories de services similaires du secteur privé.