Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0
- 551 - Services de commerce de gros (sauf les commissions)
- 55121 - Produits du cannabis, en gros
- 551215 - Produits comestibles au cannabis, en gros
5512152 - Produits comestibles au cannabis (sauf les boissons), en gros
Services de commerce de gros de produits comestibles au cannabis, tels que les aliments, sauf les boissons, contenant plus de 0,3 % p/p du composé psychoactif tétrahydrocannabinol (THC), du cannabidiol (CBD), et d'autres cannabinoïdes et terpènes. L'usage peut être non médical ou médical. En général, il y a une limite à la teneur en THC qu'un produit disponible à la vente pourrait contenir.
Exemple(s) illustratif(s)
- aliments préparés périssables au cannabis, en gros
- barres ou tablettes de chocolat au cannabis, en gros
- biscuits et craquelins au cannabis, en gros
- carrés au chocolat (brownies) et au cannabis, en gros
- crème glacée au cannabis, en gros
- gâteaux au cannabis, en gros
- huile de cuisson de canola au cannabis, en gros
- huile de cuisson d'olive au cannabis, en gros
- muffins au cannabis, en gros
- pains au cannabis, en gros
- produits alimentaires au cannabis, en gros
- produits de boulangerie-pâtisserie au cannabis, en gros
Exclusion(s)
- aliments pour animaux au cannabis, en gros (Voir 5512161 Autres produits du cannabis, n.c.a., en gros)
- concentrés de cannabis, en gros (Voir 5512141 Extraits et concentrés de cannabis (sauf l'huile), en gros)
- huile de cannabis pour usages non médical et médical, en gros (Voir 551213 Huile de cannabis, en gros)
- huiles de préservation utilisées dans l'extraction de cannabinoïdes tels que le THC et le CBD, en gros (Voir 551213 Huile de cannabis, en gros)
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