Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0

Un

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Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0
Introduction
Structure hiérarchique

5512123 - Sommités fleuries de cannabis séchées (y compris les feuilles), pour usage médical, en gros

Services de commerce de gros de sommités fleuries de cannabis séchées, y compris les feuilles, contenant du THC (plus de 0,3 % p/p), du CBD et d'autres cannabinoïdes, pour usage médical. Le cannabis séché (aussi appelé marijuana ou pot) réfère aux sommités fleuries (bourgeons) et feuilles fraîchement récoltées qui ont été soumises à des processus de séchage et de radioexposition, mais n'ayant pas subi de transformation supplémentaire. Pour obtenir le cannabis pour usage médical, un patient ou client a généralement besoin de s'enregistrer auprès d'une autorité gouvernementale et d'un titulaire d'une licence de vente de cannabis à des fins médicales, et d'obtenir une autorisation (document médical et commande écrite) d'un praticien de la santé autorisé.

  • Exemple(s) illustratif(s)

    • feuilles de cannabis en éventail (grandes feuilles) séchées, pour usage médical, en gros
    • feuilles de sucre (petites feuilles) de cannabis séchées, pour usage médical, en gros
    • fleurs de marijuana séchées, pour usage médical, en gros
    • fleurs ou bourgeons de cannabis séchés (marijuana), contenant du THC (plus de 0,3 % p/p) et du CBD, pour usage médical, en gros
    • fleurs ou bourgeons de cannabis séchés de souche hybride, pour usage médical, en gros
    • fleurs ou bourgeons de cannabis séchés, prêts pour le patient, en gros
    • fleurs ou bourgeons séchés de souche Indica, pour usage médical, en gros
    • fleurs ou bourgeons séchés de souche Sativa, pour usage médical, en gros
    • sommités fleuries (bourgeons) séchées, de plants de cannabis femelles, pour usage médical, en gros
    • sommités fleuries de cannabis séchées, pour usage médical, en gros

    Tous les exemples

  • Inclusion(s)

    • branches ou résidus d'ébranchage de cannabis séchés, pour usage médical, en gros
    • résidus séchés de cannabis provenant de la manipulation des bourgeons ou des fleurs (shake), pour usage médical, en gros

  • Exclusion(s)

    • joints de cannabis préremplis ou préroulés et cigarettes au cannabis, en gros (Voir 5512161 Autres produits du cannabis, n.c.a., en gros)
    • produits du cannabis secs traités, moulus, activés et emballés, pour usage médical, en gros (Voir 5512161 Autres produits du cannabis, n.c.a., en gros)
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