Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0
- 551 - Services de commerce de gros (sauf les commissions)
- 55121 - Produits du cannabis, en gros
- 551212 - Sommités fleuries de cannabis fraîches et séchées (y compris les feuilles), en gros
5512121 - Sommités fleuries de cannabis fraîches (y compris les feuilles), en gros
Services de commerce de gros de sommités fleuries de cannabis fraîchement récoltées, y compris les feuilles, contenant du THC (plus de 0,3 % p/p), du CBD et d'autres cannabinoïdes, pour usages non médical et médical. Le cannabis frais réfère aux sommités fleuries (bourgeons) et feuilles fraîches ou riches en eau, de plants femelles, qui n'ont subi aucun processus de séchage.
Exemple(s) illustratif(s)
- bourgeons de cannabis frais, en gros
- feuilles de cannabis en éventail (grandes feuilles) fraîches, en gros
- feuilles de sucre (petites feuilles) de cannabis fraîches, en gros
- fleurs ou bourgeons de cannabis (marijuana) frais, contenant du THC (plus de 0,3 % p/p) et du CBD, en gros
- fleurs ou bourgeons de cannabis frais de souche hybride, en gros
- fleurs ou bourgeons frais de souche Indica, en gros
- fleurs ou bourgeons frais de souche Sativa, en gros
Inclusion(s)
- branches ou résidus d'ébranchage de cannabis frais, en gros
- sommités fleuries de cannabis fraîches et congelées, en gros
- Date de modification :