Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0

• 521 - Services de transport de voyageurs (y compris les visites touristiques)
• 52141 - Services de transport maritime de voyageurs
• 521411 - Services de transport maritime de voyageurs (sauf location avec opérateur)

5214111 - Services de transport de voyageurs par voie d'eau, côtier et sur les Grands Lacs, selon un itinéraire fixe

Transport de voyageurs par voie d'eau, côtier, sur les Grands Lacs, sur la Voie maritime du Saint-Laurent ou hauturier, selon un itinéraire fixe. Couvre le transport de véhicules automobiles, de bagages et d'équipement sportif accompagnant les voyageurs de même qu'un service optionnel d'hébergement, comme une cabine, une couchette ou un fauteuil-couchette inclinable.

• Exemple(s) illustratif(s)

  • transport côtier, transocéanique ou hauturier de véhicules à moteur ou d'automobiles accompagnant les voyageurs, selon un itinéraire fixe, par traversier
  • transport de véhicules à moteur ou d'automobiles accompagnant les voyageurs sur les Grands Lacs ou la Voie maritime du Saint-Laurent, selon un itinéraire fixe, par traversier
  • transport de voyageurs sur les Grands Lacs et la Voie maritime du Saint-Laurent, par navire de charge, selon un itinéraire fixe, avec hébergement et repas (sauf avec toutes les commodités d'une croisière)

  Tous les exemples

• Inclusion(s)

  • transport côtier et transocéanique ou hauturier de voyageurs, par navire de charge, selon in itinéraire fixe, incluant le logement et les repas (sauf avec toutes les commodités d'une croisière)

• Exclusion(s)

  • location et location à bail de navires pour le transport de passagers avec opérateur (Voir 5214121 Location d'équipement de transport maritime avec opérateur)