Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0

• 513 - Autres services de transport de marchandises et services aériens spécialisés
• 51331 - Services de transport aérien de marchandises
• 513311 - Services de transport aérien de marchandises

5133112 - Location et location à bail d'avions-cargos, avec opérateur ou équipage

Location ou location à bail d'avions-cargos réservés, avec opérateur ou équipage (aéronef loué avec équipage et location d'aéronef avec équipage partiel), pour le transport de liquides en vrac; de vrac solide, non dans des conteneurs multimodaux; de marchandises sous température contrôlée ou non, emballées dans des boîtes, palettisées et d'autres marchandises emballées; d'automobiles et de camions légers; et de toutes autres marchandises; et le transport de toute marchandise dans l'espace. Le service peut comprendre la fourniture de carburant. Le locataire ou preneur a généralement le contrôle opérationnel sur le vol. La période de location ou du bail peut s'étendre d'un mois à normalement un à deux ans. Tout ce qui est moins d'un mois peut être considéré comme des vols nolisés ad hoc.

• Exemple(s) illustratif(s)

  • location et location à bail d'avions-cargos, avec opérateur ou équipage, pour le transport de marchandises générales
  • location et location à bail d'avions-cargos, avec opérateur ou équipage, pour le transport de marchandises spéciales

  Tous les exemples

• Exclusion(s)

  • crédit-bail financier d'avions-cargos sans opérateur ou équipage (Voir 7614132 Crédit-bail financier (sauf pour automobiles))
  • location et location à bail d'avions-cargos sans opérateur ou équipage, pour le transport de marchandises générales (Voir 5813111 Services de location et de location-exploitation de matériel de transport aérien, sans opérateur)
  • location et location à bail d'avions-cargos sans opérateur ou équipage, pour le transport de marchandises spéciales (Voir 5813111 Services de location et de location-exploitation de matériel de transport aérien, sans opérateur)
  • services de location et de location à bail d'aéronefs adaptés au transport de passagers et de marchandises avec opérateur et équipage (Voir 5215131 Location et location à bail d'aéronefs de passagers avec opérateur ou équipage (sauf service nolisé))