Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0
- 231 - Vêtements, chaussures et accessoires
- 23114 - Accessoires vestimentaires, vêtements sacerdotaux, costumes et vêtements unisexes
- 231143 - Autres accessoires vestimentaires, composants textiles de vêtements, vêtements sacerdotaux, costumes et vêtements unisexes
2311431 - Chapeaux
Chapeaux et leurs parties.
Exemple(s) illustratif(s)
- cagoules en feutre, sans bord
- chapeaux en fourrures
- chapeaux en pelleteries factices (fourrures artificielles)
- chapeaux tressés ou fabriqués par assemblage de bandes
- chapeaux tricotés
- cloches en feutre pour chapeaux
- coiffures ou garnitures de tête en caoutchouc
- coiffures ou garnitures de tête en dentelle
- formes de chapeau sans bord en feutre
- garnitures de tête en feutre
- parties de chapeaux
Inclusion(s)
- ensembles de garnitures de tête et de gants (mitaines)
- ensembles de garnitures de tête et écharpes
Exclusion(s)
- casques de sécurité (Voir 4751152 Autre matériel et vêtements de protection personnelle)
- casques protecteurs (Voir 4751152 Autre matériel et vêtements de protection personnelle)
- chapeaux en papier de fantaisie (Voir 2521532 Autres produits de papier et de carton transformés, n.c.a.)
- Date de modification :