Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0

551 - Services de commerce de gros (sauf les commissions)

Ce groupe comprend les services d'achat et de vente de marchandises pour compte propre, à une étape intermédiaire de la chaîne de distribution. Les services de commerce de gros regroupés avec les services accessoires à la vente pour compte propre de marchandises, comme la logistique, la gestion des stocks, les services de marketing, l'emballage et l'étiquetage, le traitement des réclamations au titre de la garantie, la promotion interne ou la promotion coopérative et la formation requise par le produit, sont aussi inclus.

• Exclusion(s)

  • service d'achat et de vente de marchandises pour compte propre, à l'étape finale de la chaîne de distribution (Voir 561 Services de commerce de détail (sauf les commissions))
  • service d'intermédiaire pour l'achat ou la vente de marchandises pour des tiers, à une étape intermédiaire de la chaîne de distribution (Voir 5521111 Commissions sur le commerce de gros (sauf pour les produits du cannabis))

55121 - Produits du cannabis, en gros

Cette classe comprend les services de commerce de gros de graines viables de cannabis; de plants de cannabis; de cannabis frais et séché (feuilles et bourgeons); de l'huile de cannabis; des autres extraits et concentrés de cannabis; des produits comestibles au cannabis; et des autres produits du cannabis n.c.a., pour usages non médical et médical. Le cannabis est sélectionné pour contenir des cannabinoïdes, en particulier le tétrahydrocannabinol (THC) - plus de 0,3 % p/p (en poids ou poids pour poids) - et le cannabidiol (CBD).

• Exclusion(s)

  • graines de chanvre pour aliments, non utilisées pour produire du cannabis enivrant et hallucinogène (0,3 % p/p ou moins de THC), en gros (Voir 5511121 Oléagineux et céréales, en gros)
  • graines de chanvre pour l'agriculture, non utilisées pour produire du cannabis enivrant et hallucinogène (0,3 % p/p ou moins de THC), en gros (Voir 5511715 Semences et bulbes, en gros)
  • produits pharmaceutiques à base de cannabis, en gros (Voir 551148 Produits pharmaceutiques et médicinaux, en gros)

551216 - Autres produits du cannabis, n.c.a., en gros

Cette sous-classe comprend les services de commerce de gros des autres produits du cannabis n.c.a., y compris les produits du cannabis transformés n.c.a., contenant plus de 0,3 % p/p du composé psychoactif tétrahydrocannabinol (THC), du cannabidiol (CBD) et d'autres cannabinoïdes et terpènes, pour usages non médical et médical.

5512161 - Autres produits du cannabis, n.c.a., en gros

Services de commerce de gros des autres produits du cannabis n.c.a., y compris les produits du cannabis transformés n.c.a., contenant plus de 0,3 % p/p du composé psychoactif tétrahydrocannabinol (THC), du cannabidiol (CBD) et d'autres cannabinoïdes et terpènes, pour usages non médical et médical.

• Exemple(s) illustratif(s)

  • cigarettes électroniques au cannabis, jetables, en gros
  • cigarettes électroniques au cannabis, rechargeables, en gros
  • cigarettes électroniques contenant du THC (plus de 0,3 % p/p) et du CBD, en gros
  • huile de cannabis contenant des additifs, en capsules à enveloppe molle, pour usages non médical et médical, en gros
  • joints de cannabis préremplis ou préroulés (contenant jusqu'à un gramme de cannabis séché), pour usages non médical et médical, en gros
  • liquides à vapoter sous forme de concentré de cannabis (contenant des additifs), en gros
  • poudre de cannabis décarboxylée (activée), en capsules, pour usages non médical et médical, en gros
  • poudre de cannabis décarboxylée (activée), pour usages non médical et médical, en gros
  • poudre de fleurs de cannabis moulues, en gros
  • pulvérisateurs (vaporisateurs) de mélange d'huile de cannabis à la menthe poivrée, pour usages non médical et médical, en gros
  • pulvérisateurs (vaporisateurs) d'huile de cannabis contenant des additifs, pour usages non médical et médical, en gros

  Tous les exemples

• Inclusion(s)

  • bocaux en verre, vendus avec le cannabis, comme accessoires, en gros
  • contenants de verre ou de plastique en forme de fiole pour liquides de cannabis à vapoter, assemblés dans les cigarettes électroniques, en gros
  • ensemble pour topiques au cannabis (huile de cannabis et de crème topique mises dans un paquet), en gros
  • liquides au cannabis à vapoter, lorsqu'inclus dans les dispositifs de cigarettes électroniques assemblés, en gros

• Exclusion(s)

  • affichage numérique incorporant des diodes émettrices de lumière (DEL), pour petits appareils électroniques, vendu séparément, en gros (Voir 5511761 Composants électroniques, en gros)
  • batteries (piles) à usage domestique, vendus séparément, en gros (Voir 5511963 Piles d'usage domestique, en gros)
  • chargeurs de batteries (piles), vendus séparément, en gros (Voir 5511622 Fils et câbles électriques et de communication, et produits pour installations électriques, en gros)
  • connecteurs ou cables de type bus série universel (USB), vendus séparément, en gros (Voir 5511622 Fils et câbles électriques et de communication, et produits pour installations électriques, en gros)
  • contenants de plastique (sauf en tant que produits intermediaires) en forme de fiole, non assemblés ou montés dans les cigarettes électroniques, en gros (Voir 5511749 Produits d'emballage (sauf en papier et en carton), en gros)
  • contenants de plastique recyclables, en forme de fiole, en tant que produits intermédiaires, en gros (Voir 5511842 Caoutchouc et plastique recyclables, en gros)
  • contenants de verre en forme de fiole (sauf en tant que produits intermédiaires), non assemblés ou montés dans les cigarettes électroniques, en gros (Voir 5511643 Verre et produits en verre, en gros)
  • contenants de verre recyclables en forme de fiole, en tant que produits intermédiaires, en gros (Voir 5511841 Verre recyclable, en gros)
  • huile de cannabis ou liquides à vapoter au cannabis vendu séparément, pour usages non médical et médical, en gros (Voir 551213 Huile de cannabis, en gros)
  • micropuces et autres circuits imprimés et intégrés, pour appareils électroniques, vendus séparément, en gros (Voir 5511761 Composants électroniques, en gros)
  • systèmes électroniques de libération de liquide à vapoter et leurs composants, vendus en ensembles ou séparément, ne contenant pas de cannabis, en gros (Voir 5511392 Cigarettes électroniques, liquides à vapoter de recharge, atomiseurs à vapoter et autres systèmes de libération de liquide à vapoter, en gros)