Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0

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Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0
Introduction
Structure hiérarchique

551 - Services de commerce de gros (sauf les commissions)

Ce groupe comprend les services d'achat et de vente de marchandises pour compte propre, à une étape intermédiaire de la chaîne de distribution. Les services de commerce de gros regroupés avec les services accessoires à la vente pour compte propre de marchandises, comme la logistique, la gestion des stocks, les services de marketing, l'emballage et l'étiquetage, le traitement des réclamations au titre de la garantie, la promotion interne ou la promotion coopérative et la formation requise par le produit, sont aussi inclus.

  • Exclusion(s)

    • service d'achat et de vente de marchandises pour compte propre, à l'étape finale de la chaîne de distribution (Voir 561 Services de commerce de détail (sauf les commissions))
    • service d'intermédiaire pour l'achat ou la vente de marchandises pour des tiers, à une étape intermédiaire de la chaîne de distribution (Voir 5521111 Commissions sur le commerce de gros (sauf pour les produits du cannabis))

55121 - Produits du cannabis, en gros

Cette classe comprend les services de commerce de gros de graines viables de cannabis; de plants de cannabis; de cannabis frais et séché (feuilles et bourgeons); de l'huile de cannabis; des autres extraits et concentrés de cannabis; des produits comestibles au cannabis; et des autres produits du cannabis n.c.a., pour usages non médical et médical. Le cannabis est sélectionné pour contenir des cannabinoïdes, en particulier le tétrahydrocannabinol (THC) - plus de 0,3 % p/p (en poids ou poids pour poids) - et le cannabidiol (CBD).

  • Exclusion(s)

    • graines de chanvre pour aliments, non utilisées pour produire du cannabis enivrant et hallucinogène (0,3 % p/p ou moins de THC), en gros (Voir 5511121 Oléagineux et céréales, en gros)
    • graines de chanvre pour l'agriculture, non utilisées pour produire du cannabis enivrant et hallucinogène (0,3 % p/p ou moins de THC), en gros (Voir 5511715 Semences et bulbes, en gros)
    • produits pharmaceutiques à base de cannabis, en gros (Voir 551148 Produits pharmaceutiques et médicinaux, en gros)

551215 - Produits comestibles au cannabis, en gros

Cette sous-classe comprend les services de commerce de gros de produits comestibles (boissons, aliments, etc.) au cannabis, contenant plus de 0,3 % p/p du composé psychoactif tétrahydrocannabinol (THC), du CBD et d'autres cannabinoïdes et terpènes. L'usage peut être non médical ou médical. En général, il y a une limite à la teneur en THC qu'un produit disponible à la vente pourrait contenir.

  • Exclusion(s)

    • aliments pour animaux au cannabis, en gros (Voir 5512161 Autres produits du cannabis, n.c.a., en gros)
5512151 - Boissons au cannabis, en gros

Services de commerce de gros de boissons au cannabis, contenant plus de 0,3 % p/p du composé psychoactif tétrahydrocannabinol (THC), du cannabidiol (CBD), et d'autres cannabinoïdes et terpènes. L'usage peut être non médical ou médical. En général, il y a une limite à la teneur en THC qu'un produit disponible à la vente pourrait contenir.

  • Exemple(s) illustratif(s)

    • boissons fouettées au cannabis, en gros
    • boissons gazeuses ou non gazeuses au cannabis, en gros
    • boissons non alcoolisées contenant du cannabis, en gros
    • boissons prémélangées à faible teneur en alcool, contenant du cannabis, en gros
    • café au cannabis, en gros
    • jus et boissons au cannabis, en gros
    • thé au cannabis, en gros

    Tous les exemples

  • Inclusion(s)

    • boissons en poudre au cannabis, en gros

  • Exclusion(s)

    • concentrés de cannabis, en gros (Voir 5512141 Extraits et concentrés de cannabis (sauf l'huile), en gros)
    • huile de cannabis pour usages non médical et médical, en gros (Voir 551213 Huile de cannabis, en gros)
5512152 - Produits comestibles au cannabis (sauf les boissons), en gros

Services de commerce de gros de produits comestibles au cannabis, tels que les aliments, sauf les boissons, contenant plus de 0,3 % p/p du composé psychoactif tétrahydrocannabinol (THC), du cannabidiol (CBD), et d'autres cannabinoïdes et terpènes. L'usage peut être non médical ou médical. En général, il y a une limite à la teneur en THC qu'un produit disponible à la vente pourrait contenir.

  • Exemple(s) illustratif(s)

    • aliments préparés périssables au cannabis, en gros
    • barres ou tablettes de chocolat au cannabis, en gros
    • biscuits et craquelins au cannabis, en gros
    • carrés au chocolat (brownies) et au cannabis, en gros
    • crème glacée au cannabis, en gros
    • gâteaux au cannabis, en gros
    • huile de cuisson de canola au cannabis, en gros
    • huile de cuisson d'olive au cannabis, en gros
    • muffins au cannabis, en gros
    • pains au cannabis, en gros
    • produits alimentaires au cannabis, en gros
    • produits de boulangerie-pâtisserie au cannabis, en gros

    Tous les exemples

  • Exclusion(s)

    • aliments pour animaux au cannabis, en gros (Voir 5512161 Autres produits du cannabis, n.c.a., en gros)
    • concentrés de cannabis, en gros (Voir 5512141 Extraits et concentrés de cannabis (sauf l'huile), en gros)
    • huile de cannabis pour usages non médical et médical, en gros (Voir 551213 Huile de cannabis, en gros)
    • huiles de préservation utilisées dans l'extraction de cannabinoïdes tels que le THC et le CBD, en gros (Voir 551213 Huile de cannabis, en gros)
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