Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0

551212 - Sommités fleuries de cannabis fraîches et séchées (y compris les feuilles), en gros

Cette sous-classe comprend les services de commerce de gros de sommités fleuries de cannabis fraîchement récoltées et séchées, y compris les feuilles, pour usages non médical et médical. Le cannabis frais et séché contient des cannabinoïdes, notamment du THC (plus de 0,3 % p/p) et du CBD. Le cannabis frais réfère aux sommités fleuries (bourgeons) et feuilles fraîches ou riches en eau, de plants femelles, qui n'ont subi aucun processus de séchage. Le cannabis séché (aussi appelé marijuana ou pot) réfère aux sommités fleuries et feuilles fraîchement récoltées qui ont été soumises à des processus de séchage et de radioexposition, mais n'ayant pas subi de transformation supplémentaire.

5512121 - Sommités fleuries de cannabis fraîches (y compris les feuilles), en gros

Services de commerce de gros de sommités fleuries de cannabis fraîchement récoltées, y compris les feuilles, contenant du THC (plus de 0,3 % p/p), du CBD et d'autres cannabinoïdes, pour usages non médical et médical. Le cannabis frais réfère aux sommités fleuries (bourgeons) et feuilles fraîches ou riches en eau, de plants femelles, qui n'ont subi aucun processus de séchage.

• Exemple(s) illustratif(s)

  • bourgeons de cannabis frais, en gros
  • feuilles de cannabis en éventail (grandes feuilles) fraîches, en gros
  • feuilles de sucre (petites feuilles) de cannabis fraîches, en gros
  • fleurs ou bourgeons de cannabis (marijuana) frais, contenant du THC (plus de 0,3 % p/p) et du CBD, en gros
  • fleurs ou bourgeons de cannabis frais de souche hybride, en gros
  • fleurs ou bourgeons frais de souche Indica, en gros
  • fleurs ou bourgeons frais de souche Sativa, en gros

  Tous les exemples

• Inclusion(s)

  • branches ou résidus d'ébranchage de cannabis frais, en gros
  • sommités fleuries de cannabis fraîches et congelées, en gros

5512122 - Sommités fleuries de cannabis séchées (y compris les feuilles), pour usage non médical, en gros

Services de commerce de gros de sommités fleuries de cannabis séchées, y compris les feuilles, contenant du THC (plus de 0,3 % p/p), du CBD et d'autres cannabinoïdes, pour usage non médical. Le cannabis séché (aussi appelé marijuana ou pot) réfère aux sommités fleuries (bourgeons) et feuilles fraîchement récoltées qui ont été soumises à des processus de séchage et de radioexposition, mais n'ayant pas subi de transformation supplémentaire.

• Exemple(s) illustratif(s)

  • feuilles de cannabis en éventail (grandes feuilles) séchées, pour usage non médical, en gros
  • feuilles de sucre (petites feuilles) de cannabis séchées, pour usage non médical, en gros
  • fleurs de cannabis séchées, pour usage récréatif, en gros
  • fleurs de marijuana séchées, pour usage non médical, en gros
  • fleurs ou bourgeons de cannabis séchés (marijuana), contenant du THC (plus de 0,3 % p/p) et du CBD, pour usage non médical, en gros
  • fleurs ou bourgeons de cannabis séchés de souche hybride, pour usage non médical, en gros
  • fleurs ou bourgeons séchés de souche Indica, pour usage non médical, en gros
  • fleurs ou bourgeons séchés de souche Sativa, pour usage non médical, en gros
  • sommités fleuries (bourgeons) séchées, de plants de cannabis femelles, pour usage non médical, en gros
  • sommités fleuries de cannabis séchées, pour usage récréatif, en gros

  Tous les exemples

• Inclusion(s)

  • branches ou résidus d'ébranchage de cannabis séchés, pour usage non médical, en gros
  • résidus séchés de cannabis provenant de la manipulation des bourgeons ou des fleurs (shake), pour usage non médical, en gros

• Exclusion(s)

  • joints de cannabis préremplis ou préroulés et cigarettes au cannabis, en gros (Voir 5512161 Autres produits du cannabis, n.c.a., en gros)
  • produits du cannabis secs traités, moulus, activés et emballés, pour usage non médical, en gros (Voir 5512161 Autres produits du cannabis, n.c.a., en gros)

5512123 - Sommités fleuries de cannabis séchées (y compris les feuilles), pour usage médical, en gros

Services de commerce de gros de sommités fleuries de cannabis séchées, y compris les feuilles, contenant du THC (plus de 0,3 % p/p), du CBD et d'autres cannabinoïdes, pour usage médical. Le cannabis séché (aussi appelé marijuana ou pot) réfère aux sommités fleuries (bourgeons) et feuilles fraîchement récoltées qui ont été soumises à des processus de séchage et de radioexposition, mais n'ayant pas subi de transformation supplémentaire. Pour obtenir le cannabis pour usage médical, un patient ou client a généralement besoin de s'enregistrer auprès d'une autorité gouvernementale et d'un titulaire d'une licence de vente de cannabis à des fins médicales, et d'obtenir une autorisation (document médical et commande écrite) d'un praticien de la santé autorisé.

• Exemple(s) illustratif(s)

  • feuilles de cannabis en éventail (grandes feuilles) séchées, pour usage médical, en gros
  • feuilles de sucre (petites feuilles) de cannabis séchées, pour usage médical, en gros
  • fleurs de marijuana séchées, pour usage médical, en gros
  • fleurs ou bourgeons de cannabis séchés (marijuana), contenant du THC (plus de 0,3 % p/p) et du CBD, pour usage médical, en gros
  • fleurs ou bourgeons de cannabis séchés de souche hybride, pour usage médical, en gros
  • fleurs ou bourgeons de cannabis séchés, prêts pour le patient, en gros
  • fleurs ou bourgeons séchés de souche Indica, pour usage médical, en gros
  • fleurs ou bourgeons séchés de souche Sativa, pour usage médical, en gros
  • sommités fleuries (bourgeons) séchées, de plants de cannabis femelles, pour usage médical, en gros
  • sommités fleuries de cannabis séchées, pour usage médical, en gros

  Tous les exemples

• Inclusion(s)

  • branches ou résidus d'ébranchage de cannabis séchés, pour usage médical, en gros
  • résidus séchés de cannabis provenant de la manipulation des bourgeons ou des fleurs (shake), pour usage médical, en gros

• Exclusion(s)

  • joints de cannabis préremplis ou préroulés et cigarettes au cannabis, en gros (Voir 5512161 Autres produits du cannabis, n.c.a., en gros)
  • produits du cannabis secs traités, moulus, activés et emballés, pour usage médical, en gros (Voir 5512161 Autres produits du cannabis, n.c.a., en gros)