Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0
551 - Services de commerce de gros (sauf les commissions)
Ce groupe comprend les services d'achat et de vente de marchandises pour compte propre, à une étape intermédiaire de la chaîne de distribution. Les services de commerce de gros regroupés avec les services accessoires à la vente pour compte propre de marchandises, comme la logistique, la gestion des stocks, les services de marketing, l'emballage et l'étiquetage, le traitement des réclamations au titre de la garantie, la promotion interne ou la promotion coopérative et la formation requise par le produit, sont aussi inclus.
Exclusion(s)
- service d'achat et de vente de marchandises pour compte propre, à l'étape finale de la chaîne de distribution (Voir 561 Services de commerce de détail (sauf les commissions))
- service d'intermédiaire pour l'achat ou la vente de marchandises pour des tiers, à une étape intermédiaire de la chaîne de distribution (Voir 5521111 Commissions sur le commerce de gros (sauf pour les produits du cannabis))
55114 - Articles personnels et ménagers, en gros
Cette classe comprend les services de commerce de gros de vêtements et chaussures; de bijoux et montres; de mobilier domestique et accessoires de maison; d'appareils électroménagers; de matériel de divertissement au foyer; de produits publiés et supports enregistrés, sauf les logiciels; d'équipement de sport, de jouets, d'articles de passe-temps et de matériel photographique; de produits pharmaceutiques et médicinaux; et de produits de beauté et d'articles de soins personnels. Les services de commerce de gros des produits du cannabis sont exclus de cette classe.
551142 - Bijoux et montres, en gros
Cette sous-classe comprend les services de commerce de gros de bijoux; d'argenterie; de montres et pièces de montre; et de bijoux de fantaisie.
5511421 - Bijoux (sauf les bijoux de fantaisie), en gros
Services de commerce de gros de bijoux, sauf les bijoux de fantaisie.
Exemple(s) illustratif(s)
- bijoux de qualité en gros
- pierres précieuses en gros
- bijoux de diamants en gros
- bijoux de pierres précieuses en gros
- bijoux de perles en gros
- bijoux de métaux précieux en gros
Exclusion(s)
- montres et pièces de montre, en gros (Voir 5511423 Montres et pièces de montre, en gros)
5511422 - Argenterie en gros
Services de commerce de gros d'argenterie.
Exemple(s) illustratif(s)
- argenterie en métal en gros
- articles en métal argenté en gros
- vaisselle en argent en gros
5511423 - Montres et pièces de montre, en gros
Services de commerce de gros de montres et pièces de montre.
Exclusion(s)
- horloges en gros (Voir 5511436 Articles et objets de décoration intérieure (sauf les produits textiles), en gros)
5511424 - Bijoux de fantaisie en gros
Services de commerce de gros de bijoux de fantaisie.
Exemple(s) illustratif(s)
- bijoux de métaux communs en gros
- bijoux de pierres synthétiques en gros
- bijoux de plastique en gros
- bijoux de verre en gros
- bijoux mode en gros
Exclusion(s)
- montres et pièces de montre, en gros (Voir 5511423 Montres et pièces de montre, en gros)
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