Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0
551 - Services de commerce de gros (sauf les commissions)
Ce groupe comprend les services d'achat et de vente de marchandises pour compte propre, à une étape intermédiaire de la chaîne de distribution. Les services de commerce de gros regroupés avec les services accessoires à la vente pour compte propre de marchandises, comme la logistique, la gestion des stocks, les services de marketing, l'emballage et l'étiquetage, le traitement des réclamations au titre de la garantie, la promotion interne ou la promotion coopérative et la formation requise par le produit, sont aussi inclus.
Exclusion(s)
- service d'achat et de vente de marchandises pour compte propre, à l'étape finale de la chaîne de distribution (Voir 561 Services de commerce de détail (sauf les commissions))
- service d'intermédiaire pour l'achat ou la vente de marchandises pour des tiers, à une étape intermédiaire de la chaîne de distribution (Voir 5521111 Commissions sur le commerce de gros (sauf pour les produits du cannabis))
55113 - Produits alimentaires, boissons et tabac, en gros
Cette classe comprend les services de commerce de gros de viande fraîche et produits de viande, sauf en conserve et congelés; de produits laitiers, sauf en poudre, en conserve, condensés et évaporés; de volaille et d'oeufs; de poissons et fruits de mer frais; de fruits et légumes frais; d'autres aliments; de boissons non alcoolisées, sauf le café et le thé; de boissons alcoolisées; et de produits du tabac et accessoires, sauf le tabac brut. Les services de commerce de gros des produits comestibles au cannabis sont exclus de cette classe.
551131 - Viande fraîche et produits de viande (sauf en conserve et congelés), en gros
Cette sous-classe comprend les services de commerce de gros de viande fraîche et produits de viande, sauf en conserve et congelés.
Exclusion(s)
- aliments congelés en gros (Voir 5511361 Aliments congelés en gros)
- aliments en conserve, en gros (Voir 5511367 Autres aliments (y compris les autres aliments secs), n.c.a., en gros)
5511311 - Viande fraîche et produits de viande (sauf en conserve et congelés), en gros
Services de commerce de gros de viande fraîche et produits de viande, sauf en conserve et congelés.
Exemple(s) illustratif(s)
- abats comestibles réfrigérés en gros
- porc réfrigéré en gros
- viandes cuites en gros
- viandes fumées en gros
- agneau frais en gros
- saindoux frais en gros
- carcasses de viandes fraîches en gros
- produits de viandes fraîches préparés en gros
Inclusion(s)
- boyaux à saucisses en gros
Exclusion(s)
- aliments congelés en gros (Voir 5511361 Aliments congelés en gros)
- aliments en conserve, en gros (Voir 5511367 Autres aliments (y compris les autres aliments secs), n.c.a., en gros)
- volaille fraîche ou réfrigérée, en gros (Voir 5511332 Volaille et produits de volaille (sauf les produits de volaille en conserve et congelés), en gros)
- Date de modification :