Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0
551 - Services de commerce de gros (sauf les commissions)
Ce groupe comprend les services d'achat et de vente de marchandises pour compte propre, à une étape intermédiaire de la chaîne de distribution. Les services de commerce de gros regroupés avec les services accessoires à la vente pour compte propre de marchandises, comme la logistique, la gestion des stocks, les services de marketing, l'emballage et l'étiquetage, le traitement des réclamations au titre de la garantie, la promotion interne ou la promotion coopérative et la formation requise par le produit, sont aussi inclus.
Exclusion(s)
- service d'achat et de vente de marchandises pour compte propre, à l'étape finale de la chaîne de distribution (Voir 561 Services de commerce de détail (sauf les commissions))
- service d'intermédiaire pour l'achat ou la vente de marchandises pour des tiers, à une étape intermédiaire de la chaîne de distribution (Voir 5521111 Commissions sur le commerce de gros (sauf pour les produits du cannabis))
55111 - Produits agricoles en gros
Cette classe comprend les services de commerce de gros d'animaux vivants; d'oléagineux et de céréales; de matériel de pépinière et de plantes vivantes; et d'autres produits agricoles. Les services de commerce de gros des produits du cannabis sont exclus de cette classe.
551114 - Autres produits agricoles en gros
Cette sous-classe comprend les services de commerce de gros de tabac en feuilles, y compris écôté et séché; de laine, de poil d'animaux et de soie, bruts; de cuirs, de peaux et pelleteries; et de produits agricoles bruts n.c.a., sauf les oléagineux et les céréales.
5511141 - Tabac en feuilles (y compris écôté et séché), en gros
Services de commerce de gros de tabac en feuilles, y compris écôté et séché.
Exclusion(s)
- tabac à chiquer et à fumer, et autres produits du tabac, en gros (Voir 5511391 Produits du tabac et accessoires (sauf le tabac brut et les cigarettes électroniques), en gros)
5511142 - Laine, poil d'animaux et soie, bruts, en gros
Services de commerce de gros de laine, de poil d'animaux et de soie, bruts.
Inclusion(s)
- plumes non transformées en gros
5511143 - Cuirs, peaux et pelleteries, en gros
Services de commerce de gros de cuirs, de peaux et pelleteries.
Exemple(s) illustratif(s)
- cuirs bruts en gros
- fourrures apprêtées en gros
- fourrures brutes en gros
- peaux brutes en gros
- pelleteries brutes en gros
5511144 - Produits agricoles bruts n.c.a. (sauf les oléagineux et les céréales), en gros
Services de commerce de gros de produits agricoles bruts n.c.a., sauf les oléagineux et les céréales.
Exemple(s) illustratif(s)
- café non torréfié en gros
- fibres végétales en gros
- lait cru en gros
- miel naturel (non pasteurisé) en gros
- sperme de bovin en gros
Exclusion(s)
- oléagineux et céréales, en gros (Voir 5511121 Oléagineux et céréales, en gros)
- sommités fleuries de cannabis (fraîches et séchées) brutes (y compris les feuilles), en gros (Voir 551212 Sommités fleuries de cannabis fraîches et séchées (y compris les feuilles), en gros)
- Date de modification :